Accords d'entreprise : Ambulances

Accord d'entreprise AMBULANCES ABC 03/05/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES ACL 22/02/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES AGREES DUPUIS 06/08/2021
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES ALAIN MUSSET 14/12/2023
ACCORD ENTREPRISE INSTITUANT LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES ALPHA LAURENT 14/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES ALTITUDE 01/06/2022
Accord d'entrprise
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES AQUITAINE 28/03/2019
accord sur les modalités de décompte de la durée du travail du personnel roulant
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES AQUITAINE 23/05/2025
Mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES ARDRESIENNES TAXI-A. BEYAERT 16/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES ARDRESIENNES TAXI-A.BEYAERT 04/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE AMBULANCES ARDRESIENNES TAXI-A.BEYAERT
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES ARKRISS 16/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BAGNOLAISES 17/03/2023
accord d'entreprise négocie avec le délégué du personnel du CSE élu à la majorité des suffrages exprimés
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BARISIENNES 27/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BARRAIS 31/01/2025
Accord d'harmonisation
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BARTHES 18/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BARTHES 19/05/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE avenant N°1
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS 16/03/2021
Avenant N°2 - Accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS 23/04/2021
Avenant N°3 - Accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS 22/04/2021
Accord d'entreprise égalité Homme/Femmes de l'UES BARTHES
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS 22/04/2021
Prévention de la pénibilité au travail 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS 15/03/2022
Avenant N°4 accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs
AVENANT

Accord d'entreprise AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS 15/03/2022
Accord d'entreprise sur le mise en place d'un dispositif de modulation sur la réduction de temps de travail du 21 février 2002 Avenant N° 3
AVENANT

Accord d'entreprise Ambulances ARIANE 09/11/2023
ACCORD D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Ambulances Annaysiennes 13/11/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise Ambulances Annaysiennes 28/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD