Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise CABINET ROLAND-LAMANT 19/05/2025
Accord d'intéresssement
ACCORD

Accord d'entreprise CAG BOIDEVEZI 25/01/2022
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 22/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LES REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 22/11/2019
AVENANT ACCORD TEMPS TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 28/02/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la mixité et la diversité au sein des sociétés du Groupe CAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P 16/12/2025
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise CAPEA 10/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARENE ASSURANCES 23/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES DE FRAIS DE SANTE DU 28 OCTOBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise CARENE ASSURANCES 09/04/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES REMUNERATIONS - NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARENE ASSURANCES 26/03/2020
Accord collectif sur les rémunérations - Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARENE ASSURANCES 29/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LES REMUNERATIONS - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - CARENE ASSURANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CARGARANTIE COURTAGE SARL 06/07/2023
Accord portant sur divers dispositifs relatifs au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARPRASSUR COURTAGE 18/02/2020
ACCORD AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CBA ASSURANCE 17/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE DU 17 AVRIL 2026 RELATIF A LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise CCL 02/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEMA 15/09/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 30 MARS 2011 PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNUEL
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEMA 15/09/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 30 MARS 2011 PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNUEL
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEMA 15/09/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALTE PROFESSIONNELLE HF NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEMA 15/09/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALTE PROFESSIONNELLE HF NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEMA 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEMA 07/08/2019
Accord relatif au dialogue social - Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEMA 24/06/2020
accord égalité professionnelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEMA 24/06/2020
AVENANT JUIN 2020 ACCORD FORFAIT ANNUEL JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEMA 24/06/2020
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEMA 23/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes La qualité de vie au travail et les conditions de travail
ACCORD