Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise VCF OF NEUFS IDF 12/04/2019
ACCORD PORTANT SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF NEUFS IDF 12/03/2019
ACCORD PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF NEUFS IDF 15/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF NEUFS IDF 23/01/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF NEUFS IDF 04/01/2021
AVENANT A L'ACCORD QVT
AVENANT

Accord d'entreprise VCF OF NEUFS IDF 18/03/2021
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF NEUFS IDF 19/08/2022
Avenant à l'accord collectif sur l'activité partielle de longue durée du 18 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise VCF OF REHABILITES IDF 03/07/2019
Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF REHABILITES IDF 19/10/2022
Un Accord sur la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF REHABILITES IDF (NAO 2020) 05/02/2020
Accord Négociation Obligatoire Entreprises 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF REHABILITES IDF (NAO 2021) 15/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF REHABILITES IDF (NAO 2022) 17/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VCF OF REHABILITES IDF(Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail) 10/12/2021
Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VELFOR PLAST 27/01/2021
PRIME ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise VELFOR PLAST 27/01/2021
PERIODICITE ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise VELFOR PLAST 05/05/2021
AVENANT PRIME ASSIDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise VELLUZ SANDRINE 28/09/2020
Accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise VENDEE HYDROCURAGE 21/02/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VENTORIS 05/01/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 22/09/2017
Un avenant à l'accord relatif à la composition du Comité Central d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 14/02/2018
UN ACCORD-CADRE SUR LES CONDITIONS DE MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE, DE MUTUELLE ET DE PREVOYANCE DURANT LES PERIODES DE CONGE DE RECLASSEMENT OU DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE P
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 25/06/2018
Un accord relatif à l'actualisation du périmètre et du champ d'application de l'UES Veolia Eau-Générale des Eaux
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 12/06/2018
Accord relatif aux dispositifs d'adaptation des mesures de rémunération complémentaire des plateaux Front Office de Nantes, Rennes, Rouen et Liévin
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 05/06/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE VEOLIA ENVIRONNEMENT SA
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 28/05/2018
Accord organisant la transition entre le comité d'entreprise et le futur comité social et économique au sein de VESA
ACCORD