Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 27/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la répartition des actions gratuites attribuées aux salariés de Veolia Environnement et des sociétés du groupe
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 26/03/2019
Accord relatif à la subvention de fonctionnement et à la contribution destinée au financement des activités sociales et culturelles du comité social et économique de VESA
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 30/03/2020
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR UN CALENDRIER DE NEGOCIATION AU SEIN DE VE SA POUR LES ANNES 2020 - 2021 et 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 03/04/2020
Accord portant sur les modalités de prise de congés payés au sein de VESA en application de la loi d'urgence n°2020-290 du 23 mars 2020 et de l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 30/03/2020
Protocole d'accord NAO 2020 VESA - Autres blocs de négociation -
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 10/02/2020
ACCORD DE GROUPE SUR LA QUALITE ET LE DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE VEOLIA EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 18/05/2021
Accord d’entreprise relatif à l’amélioration de la conciliation vie professionnelle / vie personnelle des salariés aidants chez vesa
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 14/06/2021
AVENANT N°2 A l’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE “remboursement des frais de santé”
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 01/10/2021
Accord cadre relatif au télétravail en période normale au sein du Groupe Veolia en France
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 02/02/2022
ACCORD 2 RELATIF AUX MODALITÉS D’ÉCHANGE DE VUES SUR LES ORIENTATIONS STRATÉGIQUES DU GROUPE AU SEIN DES INSTANCES DE DIALOGUE SOCIAL GROUPE VEOLIA
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 17/03/2022
Accord portant reconnaissance d'une Unité Économique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 13/04/2022
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Économique de l’UES Veolia Siège
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 07/09/2022
ACCORD RELATIF À L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE l’UES VEOLIA SIÈGE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 01/10/2022
ACCORD RELATIF À LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET A LA SUBVENTION DESTINÉE AU FINANCEMENT DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES ET SPORTIVES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’UES VEOLIA SIÈGE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 22/03/2023
ACCORD DE MÉTHODE PORTANT SUR UN CALENDRIER DE NÉGOCIATIONS POUR LES ANNÉES 2023 - 2024 -2025 AU SEIN DE L’UES VEOLIA SIÈGE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 21/06/2023
Accord en faveur de l'intégration, du maintien, dans l'emploi et de l'évolution des carrières des collaborateurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 18/09/2023
Accord relatif à l’amélioration de la conciliation vie professionnelle / vie personnelle des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 18/09/2023
Accord relatif à l’amélioration de la conciliation vie professionnelle / vie personnelle des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 15/03/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE GROUPE SUR LA QUALITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE VEOLIA EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 16/07/2024
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 22/11/2024
AVENANT N°4 A l’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE “remboursement des frais de santé” du 26 novembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 22/07/2022
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 16/01/2023
Accord de substitution relatif au Compte Épargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 16/01/2023
Accord d’entreprise relatif au télétravail au sein de l’UES Veolia Siège
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 18/04/2025
AVENANT À L'ACCORD 2 RELATIF AUX MODALITÉS D’ÉCHANGE DE VUES au sein du bureau commun et SUR LES ORIENTATIONS STRATÉGIQUES DU GROUPE AU SEIN DES INSTANCES DE DIALOGUE SOCIAL GROUPE VEOLIA
AVENANT