Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

VALLOUREC TUBES FRANCE

Accord d'entreprise VALLOUREC TUBES FRANCE 25/11/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOUREC TUBES FRANCE 18/11/2020
Négociations annuelles obligatoires pour 2021
ACCORD

VALOREF

Accord d'entreprise VALOREF 19/11/2024
Accord instaurant le versement d'une prime partage de la valeur
ACCORD

VANDERSCHOOTEN

Accord d'entreprise VANDERSCHOOTEN 18/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE PARTICIPATION DU 11 JUIN 1986
AVENANT

VANDIS

Accord d'entreprise VANDIS 19/04/2018
Un Accord relatif à la journée de solidarité pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VANDIS 24/02/2018
Un Accord relatif au Droit d'expression des salariés
ACCORD

VANQUISH

Accord d'entreprise VANQUISH 23/09/2020
Accord entreprise APLD du 23092020
ACCORD

Accord d'entreprise VANQUISH 24/02/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 23092020 pour mise en place APLD
AVENANT

Accord d'entreprise VANQUISH 01/09/2022
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise initial du 23.09.2020
AVENANT

VANTIVA SA

Accord d'entreprise VANTIVA SA 17/01/2024
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles de Vantiva SA & Cahier des charges du vote électronique pour les élections professionnelles Vantiva SA
ACCORD

VARIANCE TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise VARIANCE TECHNOLOGIES 11/09/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

VASGOS

Accord d'entreprise VASGOS 21/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

VATTENFALL ENERGIES

Accord d'entreprise VATTENFALL ENERGIES 23/09/2021
ACCORD SUR LES ASTREINTES DU SERVICE INFORMATIQUE
ACCORD

VAUBAN

Accord d'entreprise VAUBAN 20/12/2018
accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

VB MULHOUSE

Accord d'entreprise VB MULHOUSE 13/06/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

VCF HABITAT IDF

Accord d'entreprise VCF HABITAT IDF 07/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VCF HABITAT IDF 25/03/2019
Accord portant sur la réduction des mandats des représentants du personnel VCF Habitat IDF
ACCORD

Accord d'entreprise VCF HABITAT IDF 22/03/2019
Accord portant sur l'adption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise VCF HABITAT IDF 01/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VCF HABITAT IDF 22/01/2020
VCF HABITAT IDF - Négociations Annuelles Obligatoires - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VCF HABITAT IDF 24/01/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VCF HABITAT IDF 29/09/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VCF HABITAT IDF 08/12/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique du 24 janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise VCF HABITAT IDF 18/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

VCF OF NEUFS IDF

Accord d'entreprise VCF OF NEUFS IDF 10/05/2019
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas