Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding
S2F - SOCIETE DE FORMATIQUE ET FINANCIERE (UES PARTNAIRE)
Accord d'entreprise S2F - SOCIETE DE FORMATIQUE ET FINANCIERE (UES PARTNAIRE) 10/02/2026
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du Comité Social et Economique de l'unité économique et sociale Partnaire
ACCORD
S2H
Accord d'entreprise S2H 14/03/2019
accord d'entreprise instaurant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SA DUPESSEY
Accord d'entreprise SA DUPESSEY 10/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE FORFAIT JOURS
ACCORD
SACHA
Accord d'entreprise SACHA 06/04/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 08/11/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
SAGESSE RETRAITE SANTE
Accord d'entreprise SAGESSE RETRAITE SANTE 21/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVIAL
ACCORD
SAINT GOBAIN WEBER FRANCE
Accord d'entreprise SAINT GOBAIN WEBER FRANCE 20/11/2017
ACCORD RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT GOBAIN WEBER FRANCE 14/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT GOBAIN WEBER FRANCE 06/04/2018
ACCORD RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT GOBAIN WEBER FRANCE 06/04/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT GOBAIN WEBER FRANCE 06/04/2018
ACCORD RELATIF AUX PONTS
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT GOBAIN WEBER FRANCE 20/05/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT GOBAIN WEBER FRANCE 28/05/2019
AVENANT N°5 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLÉMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 18 NOVEMBRE 2008
AVENANT
Accord d'entreprise SAINT GOBAIN WEBER FRANCE 31/07/2019
ACCORD RELATIF AU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SAINT-GOBAIN WEBER FRANCE
ACCORD
SAINT HILAIRE INDUSTRIES
Accord d'entreprise SAINT HILAIRE INDUSTRIES 20/12/2018
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
SAINTEX
Accord d'entreprise SAINTEX 15/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION D'UNE UES
ACCORD
SAMAT GESTION
Accord d'entreprise SAMAT GESTION 05/04/2024
UN ACCORD RELATIF AU CET
ACCORD
SAMCA
Accord d'entreprise SAMCA 27/01/2020
ACCORD SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAMOHT
Accord d'entreprise SAMOHT 24/09/2020
UN ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SAN PA CA
Accord d'entreprise SAN PA CA 01/12/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DU SUPPLEMENT DE SALAIRE DIT "TREIZIEME MOIS"
ACCORD
SANDVIK HOLDING FRANCE
Accord d'entreprise SANDVIK HOLDING FRANCE 24/01/2020
Negociations annuelles obligatoires 2020 protocole d'accord du 24/01/2020
ACCORD
Accord d'entreprise SANDVIK HOLDING FRANCE 01/02/2021
Négociations annuelles obligatoires 2020 protocole d'accord du 01/02/2021
ACCORD
Accord d'entreprise SANDVIK HOLDING FRANCE 25/08/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail occasionnel
ACCORD
Accord d'entreprise SANDVIK HOLDING FRANCE 15/10/2021
Accord de maintien du régime de retraite complémentaire des salariés en congé de reclassement
ACCORD
Accord d'entreprise SANDVIK HOLDING FRANCE 25/01/2022
PV . RELATIF AU PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022
ACCORD
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