Accords d'entreprise : Activités liées aux systèmes de sécurité

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (115 accords)

A.I.TEC

Accord d'entreprise A.I.TEC 17/11/2017
ACCORD RELATIF A L APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.TEC 22/12/2017
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la socité A.I.TEC. au titre des négociations annuelles obligatoires 2017 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.TEC 30/03/2018
Accod collectif instituant un régime obligatoire de garanties collectives complémentaires responsables frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.TEC 30/03/2018
Accord collectif instituant un réime de garanties surcomplémentaires non responsables - frais de santé - avec un volet obligatoire et facultatif
ACCORD

A.I.TEC.

Accord d'entreprise A.I.TEC. 04/09/2018
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la société A.I.TEC. au titre des négociations annuelles obligatoires 2018-2019
ACCORD

AGENCE DE TELESURVEILLANCE ET DE CONCIERGERIE

Accord d'entreprise AGENCE DE TELESURVEILLANCE ET DE CONCIERGERIE 05/04/2018
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE 4 SEMAINES
ACCORD

AIR ASSISTANCES SECURITE

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 08/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 21/09/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 01/06/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE AAS
ACCORD

ALARME RATIONNELLE TELESURVEILLEE

ANAVEO

Accord d'entreprise ANAVEO 18/03/2019
Accord relatif à la prolongation des mandats de la délégation unique du personnel
ACCORD

ASSISTANCE CONTROLE GESTION SECURITE

Accord d'entreprise ASSISTANCE CONTROLE GESTION SECURITE 05/11/2019
PROCES-VERBAL DES NAO 2019
ACCORD

ASSOCIATION D'EDUCATION ST JOSEPH

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EDUCATION ST JOSEPH 13/06/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CEMIS SYSTEME DE SECURITE INCENDIE

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEME DE SECURITE INCENDIE 07/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 03/06/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation du vote électronique au sein de CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 03/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 17/04/2020
Accord relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid 19
ACCORD

CINQ SUR CINQ SECURITE

Accord d'entreprise CINQ SUR CINQ SECURITE 06/02/2020
accord d'entreprise sur la prévention de la pénibilité
ACCORD

DISTRI SECURITE

Accord d'entreprise DISTRI SECURITE 17/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

DOMTECH

Accord d'entreprise DOMTECH 05/03/2019
Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ERYMA SAS

Accord d'entreprise ERYMA SAS 26/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ERYMA SAS 28/11/2019
Accord relatif aux conditions et modalités de votre par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ERYMA SAS 03/12/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ERYMA SAS 20/11/2019
Accord relatif au dialogue social, à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et au droit des représentants du personnel
ACCORD

EURO PROTECTION SURVEILLANCE

Accord d'entreprise EURO PROTECTION SURVEILLANCE 19/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise EURO PROTECTION SURVEILLANCE 01/07/2020
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise Prime exceptionnelle de Pouvoir d'Achat 2020
AVENANT

EXCELIUM

Accord d'entreprise EXCELIUM 11/12/2018
Un Avenant n°3 à l'Accord Collectif du 23/11/2010 portant sur la Durée, l'Aménagement & l'Annualisation du Temps de Travail
AVENANT

GEOMS

Accord d'entreprise GEOMS 14/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

GROUPE SCUTUM SAS

Accord d'entreprise GROUPE SCUTUM SAS 04/10/2018
ACCORD DEFINISSANT LES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DU CSE
ACCORD

GROUPE SCUTUM SAS (Egalité Prof H-F- Accord)

Accord d'entreprise GROUPE SCUTUM SAS (Egalité Prof H-F- Accord) 03/12/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES FEMMES
ACCORD

GROUPE SCUTUM SAS (NAO 2018)

Accord d'entreprise GROUPE SCUTUM SAS (NAO 2018) 05/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

GROUPE SCUTUM SAS (NAO 2019)

Accord d'entreprise GROUPE SCUTUM SAS (NAO 2019) 30/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

GRUPPO SERVIZI ASSOCIATI - G.S.A.

Accord d'entreprise GRUPPO SERVIZI ASSOCIATI - G.S.A. 10/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

IMA PROTECT

Accord d'entreprise IMA PROTECT 02/03/2018
un accord relatif à la durée des mandats de représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise IMA PROTECT 19/02/2018
un accord relatif à la NAO - janvier 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMA PROTECT 19/02/2018
un accord temporaire relatif à la prime variable sur objectifs du plateau commercial pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMA PROTECT 06/02/2019
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire IMA PROTECT Janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMA PROTECT 05/07/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 DECEMBRE 2005
AVENANT

Accord d'entreprise IMA PROTECT 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE IMA PROTECT DECEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMA PROTECT 03/02/2020
Accord d’Entreprise portant sur l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IMA PROTECT 11/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HEURES ET JOURS PERDUS DU FAIT DES CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES LIEES A L’EPIDEMIE DE COVID 19 IMA PROTECT - MAI 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMA PROTECT 22/07/2020
AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 DECEMBRE 2005
AVENANT

INEO TELESECURITE SERVICES

Accord d'entreprise INEO TELESECURITE SERVICES 02/10/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE INEO TELESECURITE SERVICES EN DATE DU 20 NOVEMBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise INEO TELESECURITE SERVICES 26/09/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE INEO TELESECURITE SERVICES EN DATE DU 9 DECEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise INEO TELESECURITE SERVICES 22/02/2018
PROCES VERBALRELATIF AUX THEMES DE LA NAO EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INEO TELESECURITE SERVICES 24/02/2020
Procès verbal relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2020
ACCORD

LANCRY PROTECTION SECURITE

Accord d'entreprise LANCRY PROTECTION SECURITE 17/11/2017
Accord d'entreprise portant sur la prorogation du dispositif de prime de performance
ACCORD

Accord d'entreprise LANCRY PROTECTION SECURITE 11/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LANCRY PROTECTION SECURITE 11/02/2019
Accord relatof à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (CSE, CSEC), au dialogue social
ACCORD

PANTHERA SECURITE

Accord d'entreprise PANTHERA SECURITE 16/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes ET LES HOMMES du 31 Octobre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PANTHERA SECURITE 01/07/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise PANTHERA SECURITE 04/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

PROMAT SECURITE

Accord d'entreprise PROMAT SECURITE 21/01/2019
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

PROTECTION 24

Accord d'entreprise PROTECTION 24 16/04/2019
Plan d'actions 2018 2020 Egalité Professionnelle H/F
ACCORD

PROTECTLINE

Accord d'entreprise PROTECTLINE 09/10/2019
Accord collectif relatif aux régimes de frais de soins et de prévoyance lourde
ACCORD

PROTECTLINE (NAO 2020)

Accord d'entreprise PROTECTLINE (NAO 2020) 13/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Protectline

Accord d'entreprise Protectline 07/02/2019
Accord de protocole préélectoral relatif aux élections 2019 des membres du CSE
ACCORD

SAS CONJONCTURE

Accord d'entreprise SAS CONJONCTURE 18/03/2019
accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SAS CONTROLE GESTION SECURITE - C.G.S.

Accord d'entreprise SAS CONTROLE GESTION SECURITE - C.G.S. 28/12/2017
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CONTROLE GESTION SECURITE - C.G.S. 27/12/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CONTROLE GESTION SECURITE - C.G.S. 11/07/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

SAS SECURITE ALARME SERVICE

Accord d'entreprise SAS SECURITE ALARME SERVICE 20/02/2018
aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

SCHINDLER TELE CONTROLE

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 20/12/2017
Accord collectif de révision de la « prévoyance des cadres »relatif aux garanties collectives obligatoires« Incapacité - Invalidité - Décès »
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE REVISION DE LA PREVOYANCE DES CADRES RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE REVISION DE LA PREVOYANCE DES SALARIES NON CADRES RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE REVISION DE LA PREVOYANCE RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

SECTOR ALARM SERVICES

Accord d'entreprise SECTOR ALARM SERVICES 13/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SECURE SYSTEMS & SERVICES

Accord d'entreprise SECURE SYSTEMS & SERVICES 02/04/2019
Accord de réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SECURE SYSTEMS & SERVICES 26/04/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

SECURISSIAP

Accord d'entreprise SECURISSIAP 09/12/2019
Accord collectif d'aménagement du temps de travail instituant une modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

SECURITAS ALERT SERVICES

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 14/11/2017
ACCORD RELATIF AU SMYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SUR COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE AU PROFIT DES SALARIES AFFILIES A L AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 06/03/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 30/03/2018
Accord d'entreprise sur le Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 13/04/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 14/02/2019
AVENANT N°4 A L’ACCORD RELATIF A LA DURÉE, A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 27 août 2003
AVENANT

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 14/02/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 17/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 15/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

SECURITAS DIRECT SAS

Accord d'entreprise SECURITAS DIRECT SAS 05/03/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS DIRECT SAS 28/02/2019
Accord relatif aux Negociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS DIRECT SAS 25/06/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote par voie electronique du 7 juillet 2010
AVENANT

Accord d'entreprise SECURITAS DIRECT SAS 28/06/2019
Accord relatif à la configuration du comité social et économique
ACCORD

SERENITE 24H24

Accord d'entreprise SERENITE 24H24 25/10/2018
Accord relatif à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise SERENITE 24H24 06/04/2020
Accord d'entreprise sur les mesure d'urgence en matière de congés payés - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SERENITE 24H24 06/05/2020
accord d'entreprise sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SERVICE MAINTENANCE SECURITE S.M.S

Accord d'entreprise SERVICE MAINTENANCE SECURITE S.M.S 08/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des délégués du personnel
ACCORD

SOTEL TELESERVICES

Accord d'entreprise SOTEL TELESERVICES 29/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR UN PROJET DE FUSION
ACCORD

STANLEY SECURITY FRANCE

Accord d'entreprise STANLEY SECURITY FRANCE 21/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY SECURITY FRANCE 21/12/2018
Avenant à l'accord de prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY SECURITY FRANCE 25/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

STANLEY SECURITY FRANCE (GENERALISTE 2018)

Accord d'entreprise STANLEY SECURITY FRANCE (GENERALISTE 2018) 12/09/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

STANLEY SECURITY FRANCE (NAO 2018)

Accord d'entreprise STANLEY SECURITY FRANCE (NAO 2018) 28/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

STANLEY SECURITY FRANCE (NAO 2019)

Accord d'entreprise STANLEY SECURITY FRANCE (NAO 2019) 26/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

TELE SECURITE LOIRE BRETAGNE

Accord d'entreprise TELE SECURITE LOIRE BRETAGNE 28/02/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

TELES

Accord d'entreprise TELES 21/02/2018
Accord sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'emploi, l'épargne salariale, l'égalité professionnelle hommes/femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

TELES SAS

Accord d'entreprise TELES SAS 24/10/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIETE TELES
ACCORD

TELESECURITE LOIRE BRETAGNE

Accord d'entreprise TELESECURITE LOIRE BRETAGNE 11/01/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

UBIQ SYSTEM

Accord d'entreprise UBIQ SYSTEM 24/01/2018
ACCORD COLLECTIF FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

VERISURE (SECURITAS DIRECT)

Accord d'entreprise VERISURE (SECURITAS DIRECT) 05/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE 2020 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VERISURE (SECURITAS DIRECT) 05/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION RELATIF AUX NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SECURITAS DIRECT
ACCORD

Accord d'entreprise VERISURE (SECURITAS DIRECT) 05/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET POUR L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

VIDEOCONSULT

Accord d'entreprise VIDEOCONSULT 10/04/2020
Accord collectif relatif a la durée du travail
ACCORD

VITARIS

Accord d'entreprise VITARIS 21/12/2017
ACCORD 2017 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VITARIS 23/10/2018
Accord Egalité Professionnelle Hommes Femmes, Lutte contre la discrimination, l'insertion professionnnelle, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VITARIS 07/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des congés payés et des jours de repos
ACCORD

VOLFEU ALARM

Accord d'entreprise VOLFEU ALARM 25/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise VOLFEU ALARM 25/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

VPSITEX

Accord d'entreprise VPSITEX 28/05/2019
Accord d'entreprise VPSITEX sur l'Egalité Femme Homme
ACCORD

Accord d'entreprise VPSITEX 10/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VPSITEX RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise VPSITEX 10/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VPSITEX RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF
ACCORD

Accord d'entreprise VPSITEX 10/09/2019
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire (NAO) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VPSITEX 10/09/2019
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire (NAO) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VPSITEX 30/01/2020
Accord sur le télétravail
ACCORD