Accords d'entreprise : Activités liées aux systèmes de sécurité

Accord d'entreprise A.I.TEC 17/11/2017
ACCORD RELATIF A L APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.TEC 22/12/2017
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la socité A.I.TEC. au titre des négociations annuelles obligatoires 2017 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.TEC 30/03/2018
Accod collectif instituant un régime obligatoire de garanties collectives complémentaires responsables frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.TEC 30/03/2018
Accord collectif instituant un réime de garanties surcomplémentaires non responsables - frais de santé - avec un volet obligatoire et facultatif
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.TEC. 04/09/2018
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la société A.I.TEC. au titre des négociations annuelles obligatoires 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACVS 18/03/2021
Avenant accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
AVENANT

Accord d'entreprise AENEAS SECURITE 16/03/2021
LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AENEAS SECURITE 30/06/2023
LE TEMPS DE TRAVAIL DANS LA SAS ÆNEAS SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE TELESURVEILLANCE ET DE CONCIERGERIE 05/04/2018
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE 4 SEMAINES
ACCORD

Accord d'entreprise AGS FACILITIES 20/07/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 08/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 21/09/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 01/06/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE AAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 25/03/2021
L’ACCORD D'ENTREPRISE MONTPELLIER RELATIF AU DISPOSITIF DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 21/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE MINIMALE DE TRAVAIL PAR VACATION
ACCORD

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 16/09/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AIR ASSISTANCES SECURITE 21/10/2024
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ALARME RATIONNELLE TELESURVEILLEE 09/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALARME RATIONNELLE TELESURVEILLEE 19/11/2020
Accord partiel NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALARME RATIONNELLE TELESURVEILLEE 15/12/2023
ACCORD SUR l'EGALIT PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALARME RATIONNELLE TELESURVEILLEE 15/12/2023
ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALARME RATIONNELLE TELESURVEILLEE 17/05/2024
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALARME RATIONNELLE TELESURVEILLEE 23/04/2024
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALARME RATIONNELLE TELESURVEILLEE 13/02/2025
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALARME RATIONNELLE TELESURVEILLEE 24/08/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD