Accords d'entreprise : Activités liées aux systèmes de sécurité

Accord d'entreprise BARKENE SURETE 30/10/2024
Accord collectif relatif au modalités de fonctionnement du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise BAUWATCH 11/01/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BFC VIDEO SECURITE 22/04/2022
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX SECURITES ALARMES 01/04/2024
Accord Collectif Aménagement temps de travail signé 01-03-2024
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON SECURITE 12/12/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON SECURITES 13/12/2025
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON SECURITES 13/12/2025
ACCORD CALENDRIER CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise C T V 09/07/2025
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET AZAIS PREVENTION ET EXPERTISE 12/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEME DE SECURITE INCENDIE 07/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 03/06/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation du vote électronique au sein de CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 03/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 17/04/2020
Accord relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 30/10/2020
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la société CEMIS Systèmes de Sécurité Incendie au titre des négociations annuelles obligatoires 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 19/11/2020
Accord à durée déterminée ouvrant à monétisation des jours de repos conventionnels (RTT) de certains salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 10/06/2021
accord sur les mesures salariales applicable au sein de CEMIS au titre des NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 24/11/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 08/03/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 08/06/2022
ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES APPLICABLES AU SEIN DE CEMIS AU TITRE DES NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 18/10/2022
AVENANT n°1 ACCORD FONCTIONNEMENT CSE CEMIS
AVENANT

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 29/11/2022
accord prevoyance non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 29/11/2022
AVENANT N1 REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 29/11/2022
AVENANT N 1 FRAIS DE SANTE GARANTIES NON RESPONSABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 30/06/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEBMRES DU CSE CEMIS
ACCORD

Accord d'entreprise CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE 29/11/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE GARANTIES "INCAPACITE DE TRAVAIL, INVALIDITES, DECES" REGIME CADRES
ACCORD