Accords d'entreprise : Activités liées aux systèmes de sécurité

Accord d'entreprise MADAY 21/10/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NAO Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MINIMAX FRANCE SAS 20/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MUTAVEIL 07/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MY LINKS 04/07/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OBJECTIF SECURITE ATLANTIQUE 27/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un système d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise OPEX SECURITE 20/06/2024
Accord collectif n°2
ACCORD

Accord d'entreprise OPTI SECURITE 19/10/2020
Accord relatif à la mise en place de forfait annuel en heures et en jours
ACCORD

Accord d'entreprise OPTI SECURITE 20/09/2022
ACCORD de mise en place des règles applicables en matière sociale postérieurement à une opération juridique de fusion
ACCORD

Accord d'entreprise OPTI SECURITE 28/04/2023
Accord relatif à la durée des mandats des membres du CSE Etablissement de : Bergerac et Limoges
ACCORD

Accord d'entreprise OPTI SECURITE 28/04/2023
Accord relatif à la durée des mandats des membres du CSE Etablissements de : AOSTE et LIMOGES Montjovis
ACCORD

Accord d'entreprise OPTI SECURITE 06/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES, A LA REALISATION ET AU PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OPTI SECURITE 06/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 14/05/2020
ACCORD REPORT DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OSIRIS 10/12/2019
ACCORD BUDGET CE 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PANTHERA SECURITE 16/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes ET LES HOMMES du 31 Octobre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PANTHERA SECURITE 01/07/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise PANTHERA SECURITE 04/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise PANTHERA SECURITE 23/12/2019
Accord du 23 Décembre 2019 sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PERIN Télésurveillance SA 20/12/2023
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise PERIN Télésurveillance SA 20/12/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE VERTE MIDI PYRENEES NORD PV MPN 17/06/2021
Durée et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE VERTE MIDI PYRENEES NORD PV MPN 28/11/2024
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE VERTE MPN 27/12/2023
Accord relatif à la durée et amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE VERTE SA 03/12/2019
Un Procès-Verbal d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE VERTE SA 28/07/2021
Un accord relatif au Télétravail
ACCORD