Accords d'entreprise : Activités liées aux systèmes de sécurité

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 22/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 05/10/2022
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE LA SOCIETE SCHINDLER TELE CONTRÔLE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 21/12/2022
Accord collectif de la "prévoyance des salariés non-cadres" relatif aux garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès" Schindler Télé Contrôle
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 21/12/2022
Accord collectif de la "prévoyance des salariés cadres" relatif aux garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès" Schindler Télé Contrôle
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 11/07/2023
ACCORD COLLECTIF ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DU 26/06/2023 SUR LA FIXATION DE LA POLITIQUE SALARIALE DE LA SOCIETE SCHINDLER TELECONTROLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 12/04/2024
ACCORD COLLECTIF ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DU 05/04/2024 SUR LA FIXATION DE LA POLITIQUE SALARIALE DE LA SOCIETE SCHINDLER TELECONTROLE POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 14/04/2025
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 06/03/2026
ACCORD COLLECTIF ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE RELATIVE A LA LA FIXATION DE LA POLITIQUE SALARIALE DE LA SOCIETE SCHINDLER TELECONTROLE POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE (AVT FRAIS DE SANTE) 15/12/2021
AVENANT FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE (Avt Frais Santé 05.12.2014) 23/12/2022
Un Avenant à l'Accord relatif au Remboursement des Frais de Santé signé le 14.11.2003
AVENANT

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE (Avt Prévoyance 01.01.2003) 23/12/2022
Un Avenant à l'Accord relatif à la Prévoyance signé le 01.01.2003
AVENANT

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE (NAO 2022) 28/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE SAS 19/10/2022
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SECTOR ALARM SERVICES 13/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SECURE SYSTEMS & SERVICES 02/04/2019
Accord de réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SECURE SYSTEMS & SERVICES 26/04/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SECURE SYSTEMS & SERVICES 04/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SECURISSIAP 09/12/2019
Accord collectif d'aménagement du temps de travail instituant une modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 14/11/2017
ACCORD RELATIF AU SMYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SUR COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE AU PROFIT DES SALARIES AFFILIES A L AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 06/03/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 30/03/2018
Accord d'entreprise sur le Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITAS ALERT SERVICES 13/04/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise Sector Alarm 11/10/2023
Accord collectif d’aménagement du temps de travail des personnels du PC télésurveillance
ACCORD

Accord d'entreprise Sector Alarm 11/10/2023
Accord relatif à la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD

Accord d'entreprise Sector Alarm 25/01/2024
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD