Accords d'entreprise : Activités liées aux systèmes de sécurité

Accord d'entreprise SAS VITARIS 10/02/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 20/12/2017
Accord collectif de révision de la « prévoyance des cadres »relatif aux garanties collectives obligatoires« Incapacité - Invalidité - Décès »
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE REVISION DE LA PREVOYANCE DES CADRES RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE REVISION DE LA PREVOYANCE DES SALARIES NON CADRES RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE REVISION DE LA PREVOYANCE RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 18/03/2021
Accord de prévoyance non-cadre Schindler Télécontrôle
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 22/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 05/10/2022
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE LA SOCIETE SCHINDLER TELE CONTRÔLE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 21/12/2022
Accord collectif de la "prévoyance des salariés non-cadres" relatif aux garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès" Schindler Télé Contrôle
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 21/12/2022
Accord collectif de la "prévoyance des salariés cadres" relatif aux garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès" Schindler Télé Contrôle
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 11/07/2023
ACCORD COLLECTIF ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DU 26/06/2023 SUR LA FIXATION DE LA POLITIQUE SALARIALE DE LA SOCIETE SCHINDLER TELECONTROLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 12/04/2024
ACCORD COLLECTIF ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DU 05/04/2024 SUR LA FIXATION DE LA POLITIQUE SALARIALE DE LA SOCIETE SCHINDLER TELECONTROLE POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 14/04/2025
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER TELE CONTROLE 06/03/2026
ACCORD COLLECTIF ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE RELATIVE A LA LA FIXATION DE LA POLITIQUE SALARIALE DE LA SOCIETE SCHINDLER TELECONTROLE POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE 08/07/2026
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE (AVT FRAIS DE SANTE) 15/12/2021
AVENANT FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE (Avt Frais Santé 05.12.2014) 23/12/2022
Un Avenant à l'Accord relatif au Remboursement des Frais de Santé signé le 14.11.2003
AVENANT

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE (Avt Prévoyance 01.01.2003) 23/12/2022
Un Avenant à l'Accord relatif à la Prévoyance signé le 01.01.2003
AVENANT

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE (NAO 2022) 28/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCUTUM FRANCE SAS 19/10/2022
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SECTOR ALARM SERVICES 13/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SECURE SYSTEMS & SERVICES 02/04/2019
Accord de réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise Sector Alarm 11/10/2023
Accord collectif d’aménagement du temps de travail des personnels du PC télésurveillance
ACCORD

Accord d'entreprise Sector Alarm 11/10/2023
Accord relatif à la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD

Accord d'entreprise Sector Alarm 25/01/2024
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD