Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL SIDERURGIE LORRAINE BM SIDERURGIE LORRAINE 01/02/2022
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 24/10/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 15/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 15/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 15/11/2018
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 10/10/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 30/09/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 16/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE BDL
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 28/09/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 01/10/2021
PROCES VERBAL D 'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 13/06/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE BDL ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 11/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 19/09/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 27/09/2023
accord collectif sur le télétravail - avenant no 1 du 20/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 30/08/2024
accord collectif sur le versement de primes d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 13/05/2025
Accord relatif à l'organisation du travail en equipes successives, travail de nuit, travail du dimanche et jours feries chez BBA KLN (trafic e commerce)
ACCORD

Accord d'entreprise C E P L ALSACE 24/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise C E P L ALSACE 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise C E P L ALSACE 07/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise C E P L ALSACE 04/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise C-LOGISTICS 30/09/2021
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de C-Logistics
AVENANT

Accord d'entreprise C-LOGISTICS 13/10/2023
Avenant n°3 à l’accord de substitution relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise C. STEINWEG FRANCE 18/11/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALYPSO OVERSEAS 17/12/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CARGOTRANS GLOBAL FORWARDING 27/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD