Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports
CILOMATE TRANSPORTS
Accord d'entreprise CILOMATE TRANSPORTS 13/07/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CILOMATE TRANSPORTS 02/08/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CILOMATE TRANSPORTS 25/05/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
CLASQUIN SA
Accord d'entreprise CLASQUIN SA 12/12/2017
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CLASQUIN SA 22/01/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CLASQUIN SA 16/12/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CLASQUIN SA 08/12/2022
Accord sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise CLASQUIN SA 19/12/2022
Accord Filiales France CLASQUIN sur l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD
Accord d'entreprise CLASQUIN SA 26/01/2024
ACCORD FILIALES France CLASQUIN sur l'emploi des travailleurs handicapés au 1er janvier 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CLASQUIN SA 29/04/2024
Accord sur l'égalité professionnelle et les discriminations au 1er mai 2024
ACCORD
CLEAR EXPRESS
Accord d'entreprise CLEAR EXPRESS 03/02/2023
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD
CMC BY GLD
Accord d'entreprise CMC BY GLD 26/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L'INSTAURATION D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COGEPART INTERNATIONALE
Accord d'entreprise COGEPART INTERNATIONALE 02/03/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise
ACCORD
COLIBACK
Accord d'entreprise COLIBACK 24/10/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de la Société COLIBACK
ACCORD
COLICOLI
Accord d'entreprise COLICOLI 28/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COLIS PRIVE
Accord d'entreprise COLIS PRIVE 15/03/2018
Accord collecif en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise COLIS PRIVE 12/04/2018
Accord négociation annuelle obligatoire portant sur les rémunérations
ACCORD
Accord d'entreprise COLIS PRIVE 30/05/2018
Avenant à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise COLIS PRIVE 26/06/2019
Avenant à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise COLIS PRIVE 26/06/2019
Accord relatif à la mise en place et fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
COLIS PRIVE FRANCE
Accord d'entreprise COLIS PRIVE FRANCE 02/06/2021
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise COLIS PRIVE FRANCE 01/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la société Colis privé France
ACCORD
Accord d'entreprise COLIS PRIVE FRANCE 28/02/2022
ACCORD SUR L’EGALITE D’ENTREPRISE RELATIF À LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE LA SOCIETE COLIS PRIVE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise COLIS PRIVE FRANCE 19/05/2022
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise COLIS PRIVE FRANCE 30/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE COLIS PRIVE FRANCE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas