Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 21/12/2018
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 13/07/1999 - Régimes de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 25/02/2019
Avenant à l'accord du 06 juillet 2004 pour une nouvelle configuration de l'UES CAT
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE NOUVELLE LOGISTIQUE 30/07/2025
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NOUVELLE LOGISTIQUE 18/06/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE 13ème MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise COMPANIA AUXILIAR AL CARGO EXPRES SA 03/02/2022
Accord portant sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DIONYSIEN 17/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CONVERGENCE 2 04/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise COSCO SHIPPING FRANCE S.A.S 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT .ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COSCO SHIPPING LINES (FRANCE) S.A.S. 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise COSCO SHIPPING LINES (FRANCE) S.A.S. 30/09/2026
Avenant à l’accord collectif sur le forfait annuel en jours. Extension aux agents de maîtrise
AVENANT

Accord d'entreprise COSMELOG 14/03/2022
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COSMELOG 15/06/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COSMELOG 22/12/2022
PV d'accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSLOG INTERNATIONAL 03/07/2025
UN ACCORD SUR LES NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSLOG INTERNATIONAL 19/09/2024
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSLOG INTERNATIONAL 16/07/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSLOG INTERNATIONAL SAS (Forfait Jours Cadres Autonomes) 10/03/2023
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail en forfait jour pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise CUBYN LOGISTICS 26/05/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 19/11/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LESHOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DACHSER FRANCE CONTRACT LOGISTICS NORMANDIE 31/01/2022
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DACHSER FRANCE CONTRACT LOGISTICS RHONE ALPES 17/09/2024
Un accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de Dachser France Contract Logistics Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise DACHSER FRANCE CONTRACT LOGISTICS RHONE ALPES 25/02/2025
Accord sur le 13-ème mois et la possibilité d'une 6-ème semaine de congés payés au sein de Dachser France Contract Logistics Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INTER-ENTREPRISES 02/12/2022
Un Protocole d'Accord Pré-Electoral Inter-Entreprises
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER LOGISTICS 21/05/2026
ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION RELATIF AU STATUT COLLECTIF DES SALARIES TRANSFERES DE LA SOCIETE BLONDEL LOGISTIQUE AERONAUTIQUE ATLANTIQUE VERS LA SOCIETE DAHER LOGISTICS - SITE LA FORME JOUBERT (44)
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER LOGISTICS 16/07/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE PRIME DE PERFORMANCE COLLECTIVE AU SEIN DE LA SOCIETE DAHER LOGISTICS
AVENANT