Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 31/12/2018
ACCORD RELATIF A L'ANCIENNETE AU SEIN DE CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 15/01/2019
ACCORD DE METHODE CONCERNANT LE DEROULEMENT DE LA NEGOCIATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 06/02/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de la société CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 28/02/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIETE CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 14/05/2018
Un procès-verbal d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 15/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 13/07/2020
AVENANT n°2 portant sur l'accord d'aménagement du temps de travail du 29 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 10/06/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 au sein de la Société CEVA FREIGHT MANAGEMENT France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 18/06/2021
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 31/03/2022
AVENANT N°1 DE REVISION A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 15 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 31/03/2022
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 6 FEVRIER 20219
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 03/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE SATOLAS ET CORBAS
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 27/12/2023
PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT CONDITIONNEL D’UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AU BUDGET DU CSE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 12/03/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2024 au sein de la société Ceva Freight Management France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 16/07/2024
PROTOCOLE D ACCORD D ENTREPRISE DE FIN DE CONFLIT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 16/07/2024
PROTOCOLE D ACCORD D ENTREPRISE DE FIN DE CONFLIT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 13/11/2024
Accord d'entreprise portant sur la prorogation de l'accord sur la promotion de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE SAS 19/12/2019
AVENANT n°1 portant sur l'accord d'aménagement du temps de travail du 28 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE SAS 03/07/2023
ACCORD DE RECLASSEMENT EXTERNE ANTICIPE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT France SAS 10/06/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE PROLONGEMENT DU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SOCIETE DHL Services Logistiques AU SEIN DE LA SOCIETE CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE SAS HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES EX DHL Services Logistiques
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LA REUNION 24/03/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LA REUNION 24/03/2025
Avenant accord ancienneté UES REUNION
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA LA REUNION 11/12/2025
Avenant n°6 du 06/12/2017 portant mise en place d'un régime de frais de santé personnel cadres et assimiles cadres
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA LA REUNION 12/11/2025
Avenant n°6 du 06/12/2017 portant mise en place d'un régime de frais de santé personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS EUROPE 04/03/2025
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DES TITRES-RESTAURANT AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CEVA LOGISTICS EUROPE
ACCORD