Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise BRETAGNE SERVICES LOGISTIQUES 16/04/2026
PV D'ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 11/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 19/09/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 27/09/2023
accord collectif sur le télétravail - avenant no 1 du 20/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 30/08/2024
accord collectif sur le versement de primes d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS BY AIR 13/05/2025
Accord relatif à l'organisation du travail en equipes successives, travail de nuit, travail du dimanche et jours feries chez BBA KLN (trafic e commerce)
ACCORD

Accord d'entreprise C E P L ALSACE 24/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise C E P L ALSACE 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise C E P L ALSACE 07/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise C E P L ALSACE 04/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise C-LOGISTICS 30/09/2021
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de C-Logistics
AVENANT

Accord d'entreprise C-LOGISTICS 13/10/2023
Avenant n°3 à l’accord de substitution relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise C. STEINWEG FRANCE 18/11/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALYPSO OVERSEAS 17/12/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CARGOTRANS GLOBAL FORWARDING 27/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise CAT LC FRANCE 18/12/2018
Protocole d'accord de fin de conflit et de reprise de travail au sein de CAT LC France
ACCORD

Accord d'entreprise CAT LC FRANCE 12/02/2021
Protocole d'accord établissement CARGO de l'UES CAT 2019 Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CD TRANS 21/05/2026
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS POUR CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise CEM'IN'LOG 01/10/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEPL ERAGNY 21/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2020 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 06/02/2026
Accord d’harmonisation des statuts sociaux suite au regroupement du Produit Air & Océan au sein de la société CEVA Air & Océan International
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 19/12/2025
Accord en faveur des personnes confrontées à une situation de handicap au sein de la société CEVA Air & Ocean International
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 06/02/2026
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL POUR L’ANNEE 2026 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 15/01/2026
AVENANT N°3 A L'ACCORD PREVOYANCE CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 24/06/2026
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN PROVISOIRE DES DROITS INDIVIDUELS ATTACHES A CERTAINS MANDATS RELEVANT DU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D’ÉTABLISSEMENT PARIS ROUEN AÉRIEN DE LA SOCIETE CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL
ACCORD