Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise CAT LC FRANCE 18/12/2018
Protocole d'accord de fin de conflit et de reprise de travail au sein de CAT LC France
ACCORD

Accord d'entreprise CAT LC FRANCE 12/02/2021
Protocole d'accord établissement CARGO de l'UES CAT 2019 Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEM'IN'LOG 01/10/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEPL ERAGNY 21/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2020 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 06/02/2026
Accord d’harmonisation des statuts sociaux suite au regroupement du Produit Air & Océan au sein de la société CEVA Air & Océan International
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 19/12/2025
Accord en faveur des personnes confrontées à une situation de handicap au sein de la société CEVA Air & Ocean International
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 06/02/2026
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL POUR L’ANNEE 2026 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 15/01/2026
AVENANT N°3 A L'ACCORD PREVOYANCE CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 31/12/2018
ACCORD RELATIF A L'ANCIENNETE AU SEIN DE CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 15/01/2019
ACCORD DE METHODE CONCERNANT LE DEROULEMENT DE LA NEGOCIATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 06/02/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de la société CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 28/02/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIETE CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 14/05/2018
Un procès-verbal d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 15/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 13/07/2020
AVENANT n°2 portant sur l'accord d'aménagement du temps de travail du 29 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 10/06/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 au sein de la Société CEVA FREIGHT MANAGEMENT France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 18/06/2021
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 31/03/2022
AVENANT N°1 DE REVISION A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 15 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 31/03/2022
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 6 FEVRIER 20219
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 03/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE SATOLAS ET CORBAS
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 27/12/2023
PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT CONDITIONNEL D’UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AU BUDGET DU CSE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 12/03/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2024 au sein de la société Ceva Freight Management France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 16/07/2024
PROTOCOLE D ACCORD D ENTREPRISE DE FIN DE CONFLIT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE 16/07/2024
PROTOCOLE D ACCORD D ENTREPRISE DE FIN DE CONFLIT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA FREIGHT MANAGEMENT France SAS 10/06/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE PROLONGEMENT DU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SOCIETE DHL Services Logistiques AU SEIN DE LA SOCIETE CEVA FREIGHT MANAGEMENT FRANCE SAS HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES EX DHL Services Logistiques
ACCORD