Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise DIMOTRANS 25/05/2023
ACCORD 2023 RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DU CSE DE DIMOTRANS
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS 18/09/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L'ENTREPRISE DIMOTRANS
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS 23/04/2024
Proces verbal d'Accord Négociation Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS 13/11/2024
Accord en faveur de l'Emploi des Seniors
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS 13/11/2024
Avenant°1 à l’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE DIMOTRANS
AVENANT

Accord d'entreprise DIMOTRANS 03/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS GLOBAL TRANSPORT 16/05/2023
ACCORD SUR LA PRESERVATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS GLOBAL TRANSPORT 15/01/2025
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS GLOBAL TRANSPORT 03/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS GLOBAL TRANSPORT 24/04/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DIMOTRANS GLOBAL TRANSPORT 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS GLOBAL TRANSPORT 03/04/2026
PV D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS LOGISTICS 16/05/2023
ACCORD SUR LA PRESERVATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS LOGISTICS 28/05/2024
Avenant relatif à la prorogation de l'accord d'anticipation signé le 25 mai 2023
AVENANT

Accord d'entreprise DIMOTRANS LOGISTICS 26/12/2024
accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS LOGISTICS 31/03/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE relatif à la négociation annuelle obligatoire SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS OVERSEAS 15/06/2022
Accord sur la préservation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 09/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 19/12/2017
UN AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE DU 09/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise DISPEO 08/01/2018
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 07/06/2013
AVENANT

Accord d'entreprise DISPEO 07/03/2018
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 07/06/2013
AVENANT

Accord d'entreprise DISPEO 29/08/2023
Accord de substitution aux accords collectifs des sociétés DISPEO et ADS
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 24/10/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT "NORD" PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 26/07/2024
Protocole de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO SAS 23/10/2023
Accord d'établissement "Evreux-Beauvais" Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO SAS 25/09/2023
Accord d'Etablissement "Evreux/Beauvais" de la société Dispeo
ACCORD