Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

DSV ROAD

Accord d'entreprise DSV ROAD 25/06/2019
Accord relatif au comité social et économique de DSV ROAD
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 02/10/2019
DSV ROAD SAS ACCORD DE MÉTHODE DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 12/12/2019
Accord portant sur les Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 11/12/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 25/01/2024
Accord de mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 15/03/2024
DSV ROAD SAS Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

DSV ROAD SAS

Accord d'entreprise DSV ROAD SAS 15/09/2020
Accord de méthode relatif au projet de réorganisation
ACCORD

DSV SOLUTIONS FRANCE

Accord d'entreprise DSV SOLUTIONS FRANCE 13/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DSV SOLUTIONS FRANCE 09/09/2020
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise DSV SOLUTIONS FRANCE 16/12/2020
Accord d'harmonisation
ACCORD

Accord d'entreprise DSV SOLUTIONS FRANCE 13/01/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DSV SOLUTIONS FRANCE 17/05/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD

DSV Solutions

Accord d'entreprise DSV Solutions 10/01/2022
NAO 2021
ACCORD

DTS TRANSPORTS

Accord d'entreprise DTS TRANSPORTS 27/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONGES PAYES ET CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise DTS TRANSPORTS 19/12/2024
L'avenant à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail signé le 27/11/2023
AVENANT

E-PROLOG

Accord d'entreprise E-PROLOG 03/12/2021
Protocole de fin de grève
ACCORD

ECS EUROPEAN CONTAINERS NV

Accord d'entreprise ECS EUROPEAN CONTAINERS NV 05/11/2024
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

ED-TRANS

Accord d'entreprise ED-TRANS 17/04/2020
accord collectif d'entreprise relatif a la prise de congés payés pendant la période de crise sanitaire COVID 19
ACCORD

EDF TRADING LOGISTICS

Accord d'entreprise EDF TRADING LOGISTICS 04/02/2019
Accord collectif relatif au télétravail au sein de la société EDF TL
ACCORD

Accord d'entreprise EDF TRADING LOGISTICS 15/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE EDF TRADING LOGISTICS AVENANT DE REVISION N°1
AVENANT

Accord d'entreprise EDF TRADING LOGISTICS 23/03/2022
Avenant de révision à l'accord collectif relatif au télétravail au sein de la société EDF Trading Logistics
AVENANT

EDM SOLUTIONS

Accord d'entreprise EDM SOLUTIONS 30/05/2023
ACCORD D'ENTRERPISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise EDM SOLUTIONS 02/06/2022
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE EDM SOLUTIONS RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES
ACCORD

ELECTROLUX LOGISTICS

Accord d'entreprise ELECTROLUX LOGISTICS 17/01/2020
Accord Négociations Annuelles
ACCORD

ELECTROLUX LOGISTICS FRANCE

Accord d'entreprise ELECTROLUX LOGISTICS FRANCE 26/06/2025
Accord d'intéressement Electrolux Logistics France
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas