Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise DLVRM 31/07/2023
Accord de modulation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 11/06/2019
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail ainsi que sur les conditions de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 24/03/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 27/09/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 03/10/2022
MISE EN PLACE D4UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 23/05/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 30/05/2018
Augmentation collective, jour enfant malade, budget CE, PEE, chèques transport
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 29/07/2019
COMITÉ SOCIAL ECONOMIQUE - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 16/07/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 20/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’HARMONISATION EN VUE DE L’ÉTABLISSEMENT D’UN STATUT COLLECTIF COMMUN À L’ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 12/06/2024
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE - DSV AIR&SEA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 02/10/2024
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 02/10/2024
Avenant n°2 du 02 octobre 2024 à l’accord du 27 janvier 2009 Portant sur la fermeture du CET
AVENANT

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 02/10/2024
Accord sur la gestion des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 09/01/2025
PV d'accord portant sur les NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 09/01/2025
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et l'égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 23/01/2026
DSV AIR & SEA Procès-Verbal d’accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 19/01/2018
DSV ROAD SAS ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 11/10/2017
DSV ROAD SAS Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CHSCT A 11 octobre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 30/04/2019
Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2018 - DSV ROAD SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 20/12/2017
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DES NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 29/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CHSCT C
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 27/02/2019
Accord de méthode dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 25/06/2019
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DSV ROAD 25/06/2019
Accord relatif au comité social et économique de DSV ROAD
ACCORD