Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise DIMOTRANS LOGISTICS 28/05/2024
Avenant relatif à la prorogation de l'accord d'anticipation signé le 25 mai 2023
AVENANT

Accord d'entreprise DIMOTRANS LOGISTICS 26/12/2024
accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS LOGISTICS 31/03/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE relatif à la négociation annuelle obligatoire SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS LOGISTICS 29/05/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIMOTRANS OVERSEAS 15/06/2022
Accord sur la préservation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 09/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 19/12/2017
UN AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE DU 09/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise DISPEO 08/01/2018
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 07/06/2013
AVENANT

Accord d'entreprise DISPEO 07/03/2018
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 07/06/2013
AVENANT

Accord d'entreprise DISPEO 29/08/2023
Accord de substitution aux accords collectifs des sociétés DISPEO et ADS
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 24/10/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT "NORD" PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 26/07/2024
Protocole de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO SAS 23/10/2023
Accord d'établissement "Evreux-Beauvais" Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO SAS 25/09/2023
Accord d'Etablissement "Evreux/Beauvais" de la société Dispeo
ACCORD

Accord d'entreprise DLVRM 31/07/2023
Accord de modulation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 11/06/2019
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail ainsi que sur les conditions de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 24/03/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 27/09/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 03/10/2022
MISE EN PLACE D4UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKSEINE 23/05/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 30/05/2018
Augmentation collective, jour enfant malade, budget CE, PEE, chèques transport
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 29/07/2019
COMITÉ SOCIAL ECONOMIQUE - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 16/07/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 20/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’HARMONISATION EN VUE DE L’ÉTABLISSEMENT D’UN STATUT COLLECTIF COMMUN À L’ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 12/06/2024
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE - DSV AIR&SEA FRANCE
ACCORD