Accords d'entreprise : Aide à domicile
SPASAD AIRE-SUR-LA-LYS ISBERGUES ET ENVIRONS
Accord d'entreprise SPASAD AIRE-SUR-LA-LYS ISBERGUES ET ENVIRONS 10/01/2022
ACCORD DE METHODE NEGOCIATION OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SPASAD AIRE-SUR-LA-LYS ISBERGUES ET ENVIRONS 09/05/2022
AVENANT N°1 DE L'ACCORD PORTANT SUR LE TRAVAIL PAR RELAIS
AVENANT
Accord d'entreprise SPASAD AIRE-SUR-LA-LYS ISBERGUES ET ENVIRONS 04/01/2023
ACCORD DE METHODE NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD
SPASAD LAJOSA
Accord d'entreprise SPASAD LAJOSA 18/04/2019
ACCORD CONCERNANT LES INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES
ACCORD
Accord d'entreprise SPASAD LAJOSA 23/06/2023
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle femmes/hommes au sein de l'association Lajosa
ACCORD
Accord d'entreprise SPASAD LAJOSA 26/02/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes/hommes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l'association LAJOSA
ACCORD
SPCARMI SERVICES
Accord d'entreprise SPCARMI SERVICES 23/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SSIAD ADMR DES SIX CANTONS
Accord d'entreprise SSIAD ADMR DES SIX CANTONS 29/12/2025
Un Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'une UES
ACCORD
SSIAD ADMR VIMY PERSONNES HANDICAPES
Accord d'entreprise SSIAD ADMR VIMY PERSONNES HANDICAPES 05/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
STE A DOMICILE 45
Accord d'entreprise STE A DOMICILE 45 21/12/2018
accord régissant le droit d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise STE A DOMICILE 45 21/12/2018
accord de branche de l'aide à domicile relatif aux temps modulés du 30 mars 2006
ACCORD
STE EI LECORCHE PHILIPPE
Accord d'entreprise STE EI LECORCHE PHILIPPE 31/05/2019
ACCORD SUR LE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
SUD BASSIN SAP
Accord d'entreprise SUD BASSIN SAP 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SUD SERVICE
Accord d'entreprise SUD SERVICE 25/10/2018
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SUITE SERVICES
Accord d'entreprise SUITE SERVICES 09/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
SW SERVICES 57
Accord d'entreprise SW SERVICES 57 17/10/2023
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TAMARINS SERVICES
Accord d'entreprise TAMARINS SERVICES 10/08/2019
Aménagement sur l'annualisation du temps de travail des salariés qui interviennent à domicile à temps plein et à temps partiel
ACCORD
TB
Accord d'entreprise TB 05/01/2021
Accord d'entreprise du 5 janvier 2021
ACCORD
Accord d'entreprise TB 05/02/2026
Accord d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD
TB SERVICES
Accord d'entreprise TB SERVICES 15/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise TB SERVICES 22/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise TB SERVICES 28/03/2022
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
TELMAN 'FAMILLE
Accord d'entreprise TELMAN 'FAMILLE 06/01/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 20 septembre 2018
AVENANT
TELMAN'FAMILLE
Accord d'entreprise TELMAN'FAMILLE 20/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/09/2018 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TELMAN'FAMILLE 17/04/2020
Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas