Accords d'entreprise : Aide à domicile
TRUST&CLEAN
Accord d'entreprise TRUST&CLEAN 30/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TURON SERVICES 37
Accord d'entreprise TURON SERVICES 37 28/04/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
U.E.S. ELIAD
Accord d'entreprise U.E.S. ELIAD 26/12/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES A EFFET DU 30/12/2019 AU 30/12/2022
ACCORD
UDSMA SERVICES A DOMICILE
Accord d'entreprise UDSMA SERVICES A DOMICILE 21/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT DE LA MALADIE POUR LE PERSONNEL DU SAD
ACCORD
Accord d'entreprise UDSMA SERVICES A DOMICILE 20/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la période de référence des congés payés annuels pour le personnel des SAD
ACCORD
UES ADMR2A
Accord d'entreprise UES ADMR2A 07/12/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise UES ADMR2A 06/12/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
UES ARADOPA
Accord d'entreprise UES ARADOPA 27/09/2022
Un accord portant sur la reconnaissance d'une UES
ACCORD
Accord d'entreprise UES ARADOPA 10/11/2022
Un accord portant sur l'organisation du vote électronique
ACCORD
UES MEDICO SOCIALE GROUPE AVEC (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise UES MEDICO SOCIALE GROUPE AVEC (Egalité Prof H-F - Accord) 24/02/2023
Un Accord portant différentes mesures sur l'Egalité Professionnelle Femmes/Hommes au sein de l'UES MEDICO SOCIAL GROUPE AVEC
ACCORD
UN SERVICE SOUS CHAQUE TOIT
Accord d'entreprise UN SERVICE SOUS CHAQUE TOIT 24/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19
ACCORD
UNA - ASSAD
Accord d'entreprise UNA - ASSAD 15/10/2018
Accord relatif aux indemnités kilométriques
ACCORD
UNA CONFLUENT GASCOGNE
Accord d'entreprise UNA CONFLUENT GASCOGNE 27/11/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD
Accord d'entreprise UNA CONFLUENT GASCOGNE 15/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise UNA CONFLUENT GASCOGNE 21/03/2023
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORDRE DE PRIORITE DES DEPARTS EN CONGES
ACCORD
Accord d'entreprise UNA CONFLUENT GASCOGNE 05/06/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise UNA CONFLUENT GASCOGNE 16/02/2024
Avenant portant sur l'accord d'entreprise d'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT
Accord d'entreprise UNA CONFLUENT GASCOGNE 21/01/2025
L'Accord d'entreprise portant sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD
UNA DE LA MANCHE
Accord d'entreprise UNA DE LA MANCHE 04/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise UNA DE LA MANCHE 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE A L'UNA DE LA MANCHE
ACCORD
Accord d'entreprise UNA DE LA MANCHE 08/04/2022
Accord sur le vote éléctronique
ACCORD
Accord d'entreprise UNA DE LA MANCHE 08/06/2022
accord sur les négociations annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise UNA DE LA MANCHE 14/06/2022
accord sur la mise en place de la telegestion
ACCORD
Accord d'entreprise UNA DE LA MANCHE 14/06/2022
Accord sur le droit à la Deconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise UNA DE LA MANCHE 18/12/2023
ACCORD SUR L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES A L'UNA DE LA MANCHE
ACCORD
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