Accords d'entreprise : Aide à domicile

SAS C.L.E.M. SERVICES 38

Accord d'entreprise SAS C.L.E.M. SERVICES 38 13/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SENDRA SERVICE AUX PERSONNES

Accord d'entreprise SENDRA SERVICE AUX PERSONNES 09/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

...ENTRE VOUS ET NOUS...

Accord d'entreprise ...ENTRE VOUS ET NOUS... 20/05/2025
Accord sur les conventions de forfait en jours des cadres
ACCORD

06 AZUR AIDE ET ASSISTANCE

Accord d'entreprise 06 AZUR AIDE ET ASSISTANCE 16/05/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 2 septembre 2016
AVENANT

1 JOUR = UNE SOLUTION

Accord d'entreprise 1 JOUR = UNE SOLUTION 30/07/2018
TRAVAIL DE NUIT - HEURES COMPLEMENTAIRES POUR TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise 1 JOUR = UNE SOLUTION 22/12/2020
PROLONGATION DES MESURES EXCEPTIONNELLES DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise 1 JOUR = UNE SOLUTION 22/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUP ET DEPASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise 1 JOUR = UNE SOLUTION 07/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

1.2.3 ENFANTS

Accord d'entreprise 1.2.3 ENFANTS 12/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

1DISPENSABLE SERVICE

Accord d'entreprise 1DISPENSABLE SERVICE 06/12/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

2EK

Accord d'entreprise 2EK 19/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

2S2G

Accord d'entreprise 2S2G 20/11/2020
accord d'annualisation
ACCORD

31-09 SERVICES

Accord d'entreprise 31-09 SERVICES 20/10/2023
Organisation de la durée du temps du travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

3C SERVICES

Accord d'entreprise 3C SERVICES 10/11/2021
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

3OBSERV

Accord d'entreprise 3OBSERV 27/01/2021
accord collectif d'enteprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

3S SCARPE SENSEE SERVICES

Accord d'entreprise 3S SCARPE SENSEE SERVICES 24/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CET
ACCORD

3S SERENITE

Accord d'entreprise 3S SERENITE 15/11/2022
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

7 AVECQ

Accord d'entreprise 7 AVECQ 22/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

A CHACUN SON SERVICE

Accord d'entreprise A CHACUN SON SERVICE 15/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

A COTE

Accord d'entreprise A COTE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

A D M V S SAS

Accord d'entreprise A D M V S SAS 06/08/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET AUX PRESENCES NOCTURNES
ACCORD

A DEUX MAINS

Accord d'entreprise A DEUX MAINS 20/01/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

A DOMI PLUS

Accord d'entreprise A DOMI PLUS 11/12/2019
Accord d'aménagement sur l'année du temps de travail des salariés de A DOMI PLUS du 11/12/2019
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMI PLUS 21/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion des congés payés des salariés pendant la crise sanitaire liée au virus COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMI PLUS 26/04/2024
Accord d’aménagement sur l’année du temps de travail des salariés de A DOMI PLUS
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas