Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ABRAPA 16/12/2020
Avenant à l'accord NAO FEHAP 2021 relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ABRAPA 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes CCN du 31/10/1951
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes CCUB du 21/05/2010
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 08/01/2021
Accord collectif d'entreprise Négociation annuelle obligatoire CCUB année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 12/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 18/11/2021
Avenant à l'accord NAO FEHAP pour l'année 2021 relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ABRAPA 29/12/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE DU JURA RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE BRANCHE DE L’AIDE, DE L’ACCOMPAGNEMENT, DES SOINS ET DES SERVICES À DOMICILE DU 21 MAI 2010 (CCBAD)
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 29/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 29/12/2021
Accord collectif d'entreprise NAO CCUB 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 29/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre femme et hommes CCUB
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 29/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la définition des périmètres d'application des critères d'ordre en cas de licenciement pour motif économique
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 29/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femme et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 29/12/2021
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire FEHAP 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 29/12/2021
Avenant à l'accord NAO FEHAP 2022 relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ABRAPA 31/05/2022
Avenant à l'accord NAO CCUB pour l'année 2022 relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ABRAPA 22/06/2022
Accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres des CSE d'établissement CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 07/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 02/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 20/09/2022
Avenant à l'accord NAO FEHAP 2022 relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ABRAPA 22/09/2022
Avenant à l'accord NAO FEHAP pour l'année 2022 relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ABRAPA 15/12/2022
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire CCUB année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 15/12/2022
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire FEHAP année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ABRAPA 07/09/2022
Avenant à l'accord NAO FEHAP pour l'année 2022 relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ABRAPA 15/12/2022
Accord d’établissement portant sur les modalités et conditions du forfait annuel en jours comme mode d’organisation du temps de travail des cadres autonomes du jura relevant de la convention collective de branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins
ACCORD

Accord d'entreprise ABX GUYENNE SERVICES 08/11/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET AU TEMPS DE PRESENCE NOCTURNE
ACCORD