Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise AD-NC SERVICES 08/11/2018
Accord d'entreprise du 8 novembre 2018 relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAFMI 19/12/2020
ACCORD INTERNE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAMAD 07/10/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise ADAMAD 31/01/2025
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES DU 04/08/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ADAMAD 04/06/2025
Un Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADAMAD 04/11/2025
UN ACOORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADAMAD 09/02/2026
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAP 26/06/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPAC 09/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LE CALENDRIER DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPAGE MONTARGIS 08/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DES SALARIES DE PLUS DE 59 ANS LES WEEK-ENDS ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPAH 24/09/2019
Un accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission santé sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPAH 24/09/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPAH 28/11/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 20/12/2017
ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION D'UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 05/03/2018
ACCORDRELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 26/01/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 14/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L’ADAPEI DES PYRENEES ATLANTIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 08/10/2018
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la formation professionnelle au sein de l'Adapei des Pyrénées Atlantiques
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 08/11/2018
Avenant à l'accord relatif à la Qualité de Vie au travail au sein de l'Adapei des Pyrénées Atlantiques sur le thème de la prévention de l'usure professionnelle et la gestion des
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 20/03/2019
Protocole d'accord préélectoral - Adapei des Pyrénées Atlantiques
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 30/01/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 07/03/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 25/04/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et des IRP au sein de l'Adapei des PA (Accord de substitution)
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 25/04/2023
Accord unanime de prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 25/04/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Economique et Social et des Instances Représentatives du Personnel au sein de l’Adapei des Pyrénées-Atlantiques (Accord de substitution)
ACCORD