Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ADAR SAMBRE AVESNOIS 01/12/2023
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR SAMBRE AVESNOIS 01/12/2023
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois 12/11/2025
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois 12/11/2025
Accord collectif relatif à la prise en charge des frais de formations et réunions
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR Services à la personne 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l’aménagement des congés payés dans le cadre des mesures d'urgence de la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR44 01/06/2023
Accord d'entreprise du 1er juin 2023 relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR44 23/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE DU 23 JANVIER 2024 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 29/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 15/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 20/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 29/06/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 29/06/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 23/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADEDOM 47 18/06/2020
Accord relatif aux frais de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ADELA 19/12/2024
Accord collectif sur la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADELE 13/03/2018
Protocole d'accord pour les élections du Comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ADENIOR BAILLEUL 01/12/2017
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADEO 28/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADEO 25/09/2018
AVENANT N°01/2018 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE DU 22/04/2008
AVENANT

Accord d'entreprise ADEO 25/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ADEO 07/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ADEO 04/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité kilométrique liée aux déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ADEO 11/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADEO 22/08/2019
Accord d’entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la future élection du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ADEO 30/03/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE 2019
ACCORD