Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ADAR 16/12/2025
Accord d'entreprise du 16 décembre 2025 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR DU QUERCY BLANC 14/12/2021
ACCORD d'entreprise relatif à l' APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR DU QUERCY BLANC 30/05/2022
AVENANT N°1 à l'Accord d'Entreprise du 14/12/2021 relatif à l' APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ADAR FLANDRE METROPOLE 20/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR FLANDRE METROPOLE 20/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR FLANDRE METROPOLE 10/11/2023
Accord relatif aux temps modulés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR FLANDRE METROPOLE 10/11/2023
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR FLANDRE METROPOLE 27/11/2025
Accord relatif à la mise en place de la brigade "sorties d'hospitalisation"
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR SAMBRE AVESNOIS 01/12/2023
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR SAMBRE AVESNOIS 01/12/2023
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois 12/11/2025
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois 12/11/2025
Accord collectif relatif à la prise en charge des frais de formations et réunions
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR Services à la personne 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l’aménagement des congés payés dans le cadre des mesures d'urgence de la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR44 01/06/2023
Accord d'entreprise du 1er juin 2023 relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAR44 23/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE DU 23 JANVIER 2024 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 29/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 15/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 20/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 29/06/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 29/06/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAVIE 23/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADEDOM 47 18/06/2020
Accord relatif aux frais de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ADELA 19/12/2024
Accord collectif sur la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADELA 22/01/2026
Accord relatif Forfait Mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ADELE 13/03/2018
Protocole d'accord pour les élections du Comité social et économique (CSE)
ACCORD