Accords d'entreprise : Aide à domicile
A DOMICIL
Accord d'entreprise A DOMICIL 11/09/2018
Avenant n°1 à l'Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
A DOMICILE 45
Accord d'entreprise A DOMICILE 45 05/07/2019
ACCORD RELATIF AUX INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE A DOMICILE 45
ACCORD
Accord d'entreprise A DOMICILE 45 01/12/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise A DOMICILE 45 10/12/2021
Accord sur le droit d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise A DOMICILE 45 10/12/2021
Accord d'adaptation de l'accord de branche de l'aide a domicile aux temps modulés
ACCORD
Accord d'entreprise A DOMICILE 45 01/03/2026
Protocole d'accord régissant le droit d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise A DOMICILE 45 01/03/2026
Accord d'entreprise d'adaptation de l'accord de branche de l'aide a domicile relatif aux temps modulés du 30 mars 2006
ACCORD
A DOMICILE SERVICES
Accord d'entreprise A DOMICILE SERVICES 20/05/2019
annualisation du temps partiel
ACCORD
A DOMICILE SERVICES PLUS
Accord d'entreprise A DOMICILE SERVICES PLUS 24/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
A ET P MERCIER
Accord d'entreprise A ET P MERCIER 29/07/2019
A et P Mercier : Accord d'Entreprise du 29 juillet 2019
ACCORD
A L'AIDE DES PARTICULIERS
Accord d'entreprise A L'AIDE DES PARTICULIERS 27/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 JANVIER 2021
ACCORD
Accord d'entreprise A L'AIDE DES PARTICULIERS 28/04/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 27/01/2021
AVENANT
A M P A D
Accord d'entreprise A M P A D 23/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise A M P A D 16/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE D'EGALITE PROFESSIONNELLE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise A M P A D 07/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE D'EGALITE PROFESSIONNELLE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise A M P A D 12/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE CONGES PAYES ACQUIS PENDANT LA MALADIE ET OU MALADIE PROFESSIONNELLE ET AT
ACCORD
Accord d'entreprise A M P A D 12/06/2024
ORDRE DE DEPART EN CONGES PAYES
ACCORD
A NOSTRA CASA SARL
Accord d'entreprise A NOSTRA CASA SARL 07/04/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
A VIEDOM
Accord d'entreprise A VIEDOM 20/11/2020
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise A VIEDOM 20/11/2020
Accord d'entreprise sur les indemnités de frais kilométriques et la franchise d'assurance du véhicule personnel applicable au sein d'A VIEDOM
ACCORD
Accord d'entreprise A VIEDOM 29/11/2021
Accord d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise A VIEDOM 23/01/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 29/11/2021
AVENANT
A VOS COTES
Accord d'entreprise A VOS COTES 15/11/2019
L'AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE du 30 septembre 2014
AVENANT
Accord d'entreprise A VOS COTES 08/07/2024
Avenant n°2 a l'accord d'entreprise du 30/09/2024 sur l'Aménagement temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise A VOS COTES 17/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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