Accords d'entreprise : Aide à domicile
AAD FRANCE PRESENCE
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 11/03/2022
Accord de groupe relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 16/01/2023
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 16/01/2025
ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ AAD FRANCE PRESENCE
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 16/05/2025
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 03/12/2025
ACCORD RELATIF A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE AU SEIN DU SOUS GROUPE FRANCE PRESENCE
ACCORD
AAD SENIORS SERVICES
Accord d'entreprise AAD SENIORS SERVICES 16/09/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
AAD17
Accord d'entreprise AAD17 20/11/2019
Travail de nuit et temps de présence nocturne
ACCORD
AADCMO
Accord d'entreprise AADCMO 09/12/2025
Un protocole d'accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise AADCMO 08/07/2026
Un Accord d'entreprise a duree indeterminee relatif a l'amenagement du temps de travail
ACCORD
AAFP-ADMR
Accord d'entreprise AAFP-ADMR 30/11/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMME-FEMME 2023
ACCORD
AAP TITI SERVICES
Accord d'entreprise AAP TITI SERVICES 18/03/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
AAP TITI SERVICES (ACCOMPAGNEMENT & ASSISTANCE A LA PERSONNE TITI SERVICES)
Accord d'entreprise AAP TITI SERVICES (ACCOMPAGNEMENT & ASSISTANCE A LA PERSONNE TITI SERVICES) 15/10/2024
Accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD
AAPASAD-SERVICE AIDE A DOMICILE
Accord d'entreprise AAPASAD-SERVICE AIDE A DOMICILE 27/11/2020
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise AAPASAD-SERVICE AIDE A DOMICILE 29/03/2021
Avenant à l'accord d'entretprise conclu le 29/05/2006 sur la modulation du temps de travail
AVENANT
AAPPUI
Accord d'entreprise AAPPUI 06/07/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
AARD AV 24
Accord d'entreprise AARD AV 24 31/03/2021
Négociation annuelle 2021
ACCORD
Accord d'entreprise AARD AV 24 25/05/2023
Accord relatif à la définition du nombre et du périmètre des établissements distincts pour la mise en place du comité social et économique (CSE) pour les élèctions professionnelles
ACCORD
AARD/AV24
Accord d'entreprise AARD/AV24 14/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD
AASD (AIDE ASSISTANCE ET SERVICE A DOM
Accord d'entreprise AASD (AIDE ASSISTANCE ET SERVICE A DOM 13/02/2020
l'accord d'entreprise du 13 février 2020
ACCORD
ABAD - AIDE BIENVENUE A DOMICILE
Accord d'entreprise ABAD - AIDE BIENVENUE A DOMICILE 21/07/2021
accord d'entreprise portant sur des mesures exceptionnelles en matière de congés payés et RTT dans le cadre de la pandemie covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise ABAD - AIDE BIENVENUE A DOMICILE 21/07/2021
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ABC PARTICULIER
Accord d'entreprise ABC PARTICULIER 06/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ABRAPA
Accord d'entreprise ABRAPA 23/12/2019
Accord d'adaptation de transition pour les salariés en provenance de PRODESSA transférés au sein de l'ABRAPA
ACCORD
Accord d'entreprise ABRAPA 23/12/2019
Accord d'adaptation de transition pour les salariés en provenance de l'AADPA de BEAUGENCY transférés au sein de l'ABRAPA
ACCORD
Accord d'entreprise ABRAPA 16/12/2020
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire FEHAP année 2021
ACCORD
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Faites le premier pas