Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ACACIA 11/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACANTHE 10/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACAP 83 21/12/2017
Accord relatif aux horaires dynamiques
ACCORD

Accord d'entreprise ACAP83 21/12/2017
accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ACAP83 18/06/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACAP83 ACC 18/06/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 22/06/2021
GESTION DES REMPLACEMENTS D'URGENCE ET ASSOUPLISSEMENT DES CONTREPARTIES POUR LE PERSONNEL INTERVENANT A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 01/12/2020
Accord collectif de substitution en vue de l'harmonisation du statut collectif des salariés de l'ACAP83 avec celui des salariés MSAD0613 devenue ACAP concernant les frais de déplacement et l'indemnisation du temps de trajet pour les intervenants
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 01/12/2020
Accord collectif de substitution en vue de l'harmonisation du statut collectif des salariés de l'ACAP 83 avec celui de MSAD0613 devenue ACAP concernant les horaires de travail et la journée de solidarité du personnel Administratif et Technique et
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 01/12/2020
Accord collectif concernant l'application de la journée de solidarité du personnel d'intervention au sein de l'ACAP
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 01/12/2020
Accord collectif relatif au versement de la prime COVID pour le personnel ayant travaillé durant le confinemment du 17/03/2020 au 11/05/2020 - Accord à durée déterminée s'appliquant jusqu'au 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 22/06/2021
TELETRAVAIL POUR LE PERSONNEL DU BURO
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 22/06/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 22/06/2021
PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 22/06/2021
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 28/09/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'un acompte des heures excédentaires positionnées dans les compteurs de modulation
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 12/09/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 12/09/2023
ACCORD REPARTITION DE LA COTISATION MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 12/09/2023
ACCORD CONGES ENFANTS MALADES POUR LES PARENTS DONT LES ENFANTS SONT EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 12/09/2023
ACCORD REVALORISATION DE L INDEMNITE KILOMETRIQUE ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ACEANE SERVICES 28/12/2020
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ACF DOMICILE 13/01/2026
L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACFT SERVICES 14/11/2018
Accord d'entreprise du 14 novembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACFT SERVICES 19/08/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 14/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise Acpa 17/01/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD