Accords d'entreprise : Aide à domicile
A2MICILE LYON 2
Accord d'entreprise A2MICILE LYON 2 13/10/2021
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOUR
ACCORD
A2MICILE LYON CENTRE
Accord d'entreprise A2MICILE LYON CENTRE 01/08/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET A LA PRESENCE NOCTURNE
ACCORD
A2MICILE MONTPELLIER SUD
Accord d'entreprise A2MICILE MONTPELLIER SUD 26/09/2024
Accord annualisation du temps de travail
ACCORD
A2MICILE OBERNAI
Accord d'entreprise A2MICILE OBERNAI 16/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise A2MICILE OBERNAI 20/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 19072018
AVENANT
A2MICILE PARIS 14
Accord d'entreprise A2MICILE PARIS 14 09/03/2023
Règlement des élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise A2MICILE PARIS 14 01/08/2023
ACCORD ANNUALISATION
ACCORD
A2MICILE PAYS DE MONTBELIARD
Accord d'entreprise A2MICILE PAYS DE MONTBELIARD 15/11/2022
ACCORD RELATIF LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
A2MICILE VIENNE
Accord d'entreprise A2MICILE VIENNE 26/08/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AAAD NOVAZUR
Accord d'entreprise AAAD NOVAZUR 31/03/2018
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AAD 07
Accord d'entreprise AAD 07 12/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise AAD 07 04/08/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AAD 07 19/04/2023
Accord d'entreprise sur l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants au Comité Social et Economique
ACCORD
AAD EDAD "HOME" Sarl
Accord d'entreprise AAD EDAD "HOME" Sarl 28/07/2023
Accord relatif à l'organisation du travail
ACCORD
AAD FRANCE PRESENCE
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 11/01/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 08/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 07/05/2020
ACCORD RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE EN REPONSE A LA CRISE SANITAIRE LIEE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 11/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 AU SEIN DE LA SOCIETE AAD FRANCE PRESENCE
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 11/01/2021
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020 au sein de la société AAD FRANCE PRESENCE
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 27/05/2021
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 22/12/2021
ACCORD RELATIF A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE AU SEIN DE LA SOCIETE FRANCE PRESENCE
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 22/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 AU SEIN DE LA SOCIETE AAD FRANCE PRESENCE
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 24/11/2021
Avenant à l'accord sur le temps de travail du 16/12/2016
AVENANT
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 24/11/2021
Accord relatif à la configuration du groupe France Présence
ACCORD
Accord d'entreprise AAD FRANCE PRESENCE 29/12/2021
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité de groupe France Présence
ACCORD
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