Accords d'entreprise : Assurance vie

AGEAS FRANCE

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 30/07/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION VARIABLE DES CHARGE DE DEVELOPPEMENT PARTENARIATS CGPI
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 17/10/2019
Protocole accord préélectoral concernant les élections du CSE au sein de l'UES Groupe Ageas en France
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 04/11/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU SEIN DE L'UES GROUPE AGES EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 13/03/2020
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’UES GROUPE AGEAS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 06/04/2021
Avenant à durée déterminée à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES Groupe Ageas en France
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 16/07/2021
AVENANT À L’ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION VARIABLE DES RESPONSABLES DÉVELOPPEMENT PARTENARIATS CGPI
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 16/07/2021
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la rémunération variable des chargés de développement partenariats CGPI
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 17/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TÉLÉTRAVAIL RESPONSABLE AU SEIN DE L'UES GROUPE AGEAS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 28/03/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’UES GROUPE AGEAS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 10/06/2022
AVENANT A L’ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 23/02/2023
Procès verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Groupe Ageas en France
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 19/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’UES GROUPE AGEAS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 17/11/2022
AVENANT A L’ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL RESPONSABLE AU SEIN DE L’UES GROUPE AGEAS EN FRANCE
AVENANT

APICIL ASSURANCES

Accord d'entreprise APICIL ASSURANCES 28/05/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE A L'INTEGRATION DES SALARIES DE COURTAGE ET SYSTEME AU SEIN D'APICIL EPARGNE
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL ASSURANCES 28/05/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

APICIL EPARGNE

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 28/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 19/12/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 27/04/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES MESURES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 14/01/2021
accord de substitution portant sur l'organisation et la durée du temps de travail au sein d'Apicil Epargne
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 13/01/2021
Accord relatif à la mise en place du teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 14/01/2021
Avenant n°1 relatif à la mise en place d'un compte Epargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 16/04/2021
Accord Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur les mesures 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 16/07/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LES DIPOSITIFS DE REMUNERATION AU SEIN D’APICIL EPARGNE
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 31/08/2021
AVENANT N°1 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 22/11/2022
Avenant N°2 de l'accord relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

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