Accords d'entreprise : Assurance vie

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 07/02/2023
Accord relatif à la négociation annuelle Obligatoire portant sur les mesures 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 03/07/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif au dialogue social et au droit syndical au sein d'Apicil Epargne
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 03/07/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D’APICIL EPARGNE
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 26/04/2023
Accord relatif au dialogue social et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 26/04/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 15/06/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 05/02/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur les mesures 2024
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 22/12/2023
Avenant de l'accord du contrat frais de santé et Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 31/01/2025
Accord relatif au dialogue social, au droit syndical et au fonctionnement du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 18/04/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur les mesures 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 26/05/2025
AVENANT n°2 A L’ACCORD DE MISE EN PLACE DU CONTRAT FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 03/11/2025
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 08/01/2026
AVENANT n°3 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CONTRAT FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 12/03/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur les mesures 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 10/01/2019
PV D'ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 08/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSURANCES CREDIT MUTUEL NORD VIE 02/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INTEGRATION DE LA PRIME DITE <> DANS LA REMUNERATION FIXE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSURANCES CREDIT MUTUEL NORD VIE 21/11/2017
UN ACORD D'ENTREPRISE SUR LA STRUCTURE DE VERSEMENT DE LA REMUNERATON
ACCORD

Accord d'entreprise AXA ANTILLES GUYANE 03/07/2019
Protocole d'Accord sur les salaires et le temps de travail de l'année 2019 collaborateurs administratifs
ACCORD

Accord d'entreprise AXA ANTILLES GUYANE 03/07/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation salariale 2019 du personnel commercial salarié
ACCORD

Accord d'entreprise AXA ANTILLES GUYANE 21/07/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation salariale 2020 du personnel commercial salarié d'AXA Antilles Guyane
ACCORD

Accord d'entreprise AXA ANTILLES GUYANE 21/07/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation salariale 2020 du personnel commercial salarié d'AXA Antilles Guyane
ACCORD

Accord d'entreprise AXA ANTILLES GUYANE 19/03/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation salariale 2021 personnel administratif AXA AG
ACCORD

Accord d'entreprise AXA ANTILLES GUYANE 15/03/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation salariale 2021 personnel commercial AXA AG
ACCORD

Accord d'entreprise AXA ANTILLES GUYANE 16/03/2022
Protocole d'accord salaires et temps de travail PA du 01/01/2022 au 31/12/2022
ACCORD