Accords d'entreprise : Autre imprimerie (labeur)

Accord d'entreprise FABREGUE SAS 06/12/2023
ACCORD RELATIF A LA Couverture complémentaire santé - maladie (ENSEMBLE DU PERSONNEL)
ACCORD

Accord d'entreprise FABREGUE SAS 06/12/2023
AVENANT 2 à l'accord d'entreprise du 26/12/2008 (et à son avenant du 18/12/2015), portant sur un système de garanties collectives de prévoyance (collège non-cadres)
AVENANT

Accord d'entreprise FABREGUE SAS 06/12/2023
AVENANT N°2 à L'accord du 26/12/2008 et à son avenant du 18/12/2015 portant sur un système de garanties collectives de prévoyance (Collège Cadres)
AVENANT

Accord d'entreprise FABREGUE SAS 18/01/2024
Avenant à l'accord portant sur un système de garanties collectives de prévoyance (cadres) du 18/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise FACEDIM 12/12/2022
Avenant à l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail du 23 juin 2000
ACCORD

Accord d'entreprise FELIX & CO 27/10/2025
Avenant accord d'entreprise du 23 mai 2024
AVENANT

Accord d'entreprise FLASH ENSEIGNES 01/09/2025
ACCORD MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME DE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise FUJI SEAL FRANCE S.A.S. 20/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FUJI SEAL FRANCE S.A.S. 08/08/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FUJI SEAL FRANCE S.A.S. 03/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FUJI SEAL FRANCE SAS 17/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GALLET IMPRIMEUR 28/03/2019
accord colLectif sur le versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise GDS IMPRIMEURS 28/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GRESSET RAULT SOLUTIONS 09/05/2023
Accord d'entreprise mettant en place un Comité Social et Economique au sein de l'entreprise Gresset Rault Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise GRESSET SERVICES 16/11/2017
PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GRESSET SERVICES 28/05/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise GUIVARCH L'IMPRIMERIE 28/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI PRINT 07/07/2023
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise HAUBTMANN 28/05/2018
avenant accord aménagement temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HAUBTMANN 08/04/2019
salaires effectifs (NAO) et durée effective de travail et l'organisation du temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HAUBTMANN 11/02/2021
avenant à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour les non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise HAUBTMANN 15/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HAUBTMANN 23/06/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HAUBTMANN 23/06/2023
AVENANT 2 - A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise haubtmann 25/01/2024
avenant 3 à l'accord collectif relatif au régime de frais de santé au sein de la société Haubtmann concernant la catégorie objective NON CADRESn
AVENANT