Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes

SOBREVAL

Accord d'entreprise SOBREVAL 13/03/2018
LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE SOBREVAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
Accord compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
accord sur l'égalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL 14/10/2020
ACCORD RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL 28/12/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE SOBREVAL
AVENANT

SOCIETE D'ETUDE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION POUR LE TRAITEMENT DU MAIS

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION POUR LE TRAITEMENT DU MAIS 20/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 19 DECEMBRE 2008 PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE SANTE
AVENANT

SOKODAIL SA

Accord d'entreprise SOKODAIL SA 18/09/2023
Accord d'entreprise Organisation de la Durée du travail / Travail posté discontinu
ACCORD

SORAM-VITACROC

Accord d'entreprise SORAM-VITACROC 19/02/2019
ACCORD EMPLOYEUR CSE RELATIF MISE EN PLACE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SORAM-VITACROC 21/04/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

STE LES CRUDETTES

Accord d'entreprise STE LES CRUDETTES 29/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

STERIPURE

Accord d'entreprise STERIPURE 15/10/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

SUD N SOL AGEN

Accord d'entreprise SUD N SOL AGEN 21/12/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité profesionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SUD N SOL AGEN 17/01/2022
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire année 2022
ACCORD

SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL

Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 17/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 (SITE DE LABENNE)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 17/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL (SITE BORDERES)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 28/01/2019
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 28/01/2019
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019 (site LABENNE)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 14/02/2020
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2020
ACCORD

SUD'N SOL AGEN

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 29/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 04/10/2018
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE ET SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 30/10/2018
Accord relatif à la Permanence Logistique
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 28/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 28/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 03/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la permanence logistique
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas