Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes
PROVENCE IQF
Accord d'entreprise PROVENCE IQF 06/01/2025
RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SA FERME DES ARCHES
Accord d'entreprise SA FERME DES ARCHES 28/03/2019
PRIME D'ACTIVITE
ACCORD
SA GEL'PAM
Accord d'entreprise SA GEL'PAM 04/04/2022
UN ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT REDEFINITION DU STATUT SOCIAL DE GEL'PAM
ACCORD
SA RAVALEC
Accord d'entreprise SA RAVALEC 28/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (Réunion du 28 mars 2018)
ACCORD
SARL FRAIS EMINCES
Accord d'entreprise SARL FRAIS EMINCES 10/03/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SARL FRAIS EMINCES 23/09/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SARL FRAIS EMINCES 10/03/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SARL FRAIS EMINCES 27/12/2023
Accord collectif sur le temps de travail
ACCORD
SAS PATISFRANCE PURATOS
Accord d'entreprise SAS PATISFRANCE PURATOS 27/09/2018
AVENANT A L ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SERETRAM
Accord d'entreprise SERETRAM 02/04/2019
Avenant n° 4 de l'accord d'entreprise du 1er août 1998 relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail
AVENANT
SERVILEGUME INDUSTRIE
Accord d'entreprise SERVILEGUME INDUSTRIE 01/04/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOBREVAL
Accord d'entreprise SOBREVAL 13/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 23/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise concernant le gestion du temps de travail des salariés de la société SOBREVAL
AVENANT
Accord d'entreprise SOBREVAL 13/03/2018
LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE SOBREVAL
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
Accord compte epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
accord sur l'égalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 14/10/2020
ACCORD RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 28/12/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE SOBREVAL
AVENANT
SOCIETE D'ETUDE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION POUR LE TRAITEMENT DU MAIS
Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION POUR LE TRAITEMENT DU MAIS 20/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 19 DECEMBRE 2008 PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE SANTE
AVENANT
SOKODAIL SA
Accord d'entreprise SOKODAIL SA 18/09/2023
Accord d'entreprise Organisation de la Durée du travail / Travail posté discontinu
ACCORD
SORAM-VITACROC
Accord d'entreprise SORAM-VITACROC 19/02/2019
ACCORD EMPLOYEUR CSE RELATIF MISE EN PLACE CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SORAM-VITACROC 21/04/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
STE LES CRUDETTES
Accord d'entreprise STE LES CRUDETTES 29/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
STERIPURE
Accord d'entreprise STERIPURE 15/10/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD
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