Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes
MIX'BUFFET
Accord d'entreprise MIX'BUFFET 02/03/2026
PV ACCORD NAO 2026 AU SEIN DE L'UES MIX BUFFET
ACCORD
MSB
Accord d'entreprise MSB 16/02/2022
Accord collectif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
OLIVIERS ET CO
Accord d'entreprise OLIVIERS ET CO 08/10/2019
ACCORD COLLECTIF DU 08 OCOTBRE 2019 CONGES PAYES
ACCORD
PLANTIN
Accord d'entreprise PLANTIN 22/05/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF l’EGALITE professionnelle entre les Femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et la lutte contre la discrimination
ACCORD
PLATEFORME D'APPROVISIONNEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L'EST FRANCILIEN, DITE PLATEFORME
Accord d'entreprise PLATEFORME D'APPROVISIONNEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L'EST FRANCILIEN, DITE PLATEFORME 02/04/2024
UN ACCORD APPROV'HALLES ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
PROVENCE IQF
Accord d'entreprise PROVENCE IQF 15/01/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise PROVENCE IQF 06/01/2025
RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SA FERME DES ARCHES
Accord d'entreprise SA FERME DES ARCHES 28/03/2019
PRIME D'ACTIVITE
ACCORD
SA GEL'PAM
Accord d'entreprise SA GEL'PAM 04/04/2022
UN ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT REDEFINITION DU STATUT SOCIAL DE GEL'PAM
ACCORD
SA RAVALEC
Accord d'entreprise SA RAVALEC 28/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (Réunion du 28 mars 2018)
ACCORD
SARL FRAIS EMINCES
Accord d'entreprise SARL FRAIS EMINCES 10/03/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SARL FRAIS EMINCES 23/09/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SARL FRAIS EMINCES 10/03/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SARL FRAIS EMINCES 27/12/2023
Accord collectif sur le temps de travail
ACCORD
SAS PATISFRANCE PURATOS
Accord d'entreprise SAS PATISFRANCE PURATOS 27/09/2018
AVENANT A L ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SERETRAM
Accord d'entreprise SERETRAM 02/04/2019
Avenant n° 4 de l'accord d'entreprise du 1er août 1998 relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail
AVENANT
SERVILEGUME INDUSTRIE
Accord d'entreprise SERVILEGUME INDUSTRIE 01/04/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOBREVAL
Accord d'entreprise SOBREVAL 13/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 23/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise concernant le gestion du temps de travail des salariés de la société SOBREVAL
AVENANT
Accord d'entreprise SOBREVAL 13/03/2018
LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE SOBREVAL
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
Accord compte epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
accord sur l'égalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 14/10/2020
ACCORD RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 28/12/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE SOBREVAL
AVENANT
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