Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes
SUD'N SOL AGEN
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 04/07/2023
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire Année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 16/05/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 05/06/2025
L'accord résultant des la négociation annuelle obligatoire pour 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 11/06/2025
L'Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 02/06/2026
L' Accord d'entreprise en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 08/06/2026
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire année 2026
ACCORD
TERRA ALTER EST
Accord d'entreprise TERRA ALTER EST 01/04/2022
ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise TERRA ALTER EST 19/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
TERROE
Accord d'entreprise TERROE 06/07/2026
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD
TOMATES D'AQUITAINE SAS
Accord d'entreprise TOMATES D'AQUITAINE SAS 19/12/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
TRADITION EPICERIE FINE
Accord d'entreprise TRADITION EPICERIE FINE 16/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
TRINATURE FRANCE
Accord d'entreprise TRINATURE FRANCE 04/06/2024
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD
TRUFFIERES DE RABASSE
Accord d'entreprise TRUFFIERES DE RABASSE 06/12/2023
Annualisation du temps de travail
ACCORD
UES GELAGRI
Accord d'entreprise UES GELAGRI 12/01/2024
Accord sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD
UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS
Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 03/04/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 19/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 31/01/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD
Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 08/10/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
UNITE PRODUCTION ALIMENTAIRE LOUDUNAIS
Accord d'entreprise UNITE PRODUCTION ALIMENTAIRE LOUDUNAIS 16/10/2025
Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD
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