Accords d'entreprise : Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, nca

Accord d'entreprise RIA FRANCE 03/02/2026
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RIA FRANCE 05/09/2024
Accord collectif relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RIA FRANCE 02/07/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RIVIERA CREDITS 16/12/2022
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SA AS RAPIDOPRET 18/05/2018
Accord d'aménagement annuel de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SA BLOSSE ET ASSOCIES 26/06/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MOSAIC INVESTISSEMENTS 18/12/2023
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PLACIDE FINANCE 01/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SCM DELOISY LAVOIX RABEONY 01/04/2025
ACCORD RELATIF AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SD DELAGNES - SOUNILLAC SOLUTIONS IMMO 30/06/2020
CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SEML OKTAVE 27/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise SEML OKTAVE 21/09/2023
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICARTE 21/06/2018
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SFPMEI 14/02/2022
Projet d'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SITEL FRANCE 21/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SITEL FRANCE 02/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 08/03/2016DE SUBSTITUTION DU 08/03/2016RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIES 15/11/2021
AVENANT N° 1 À L’ACCORD DE RÉDUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er DÉCEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIES 30/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIES 30/05/2022
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 20/01/2020
AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 29 OCTOBRE 2004
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 24/04/2020
ACCORD SUR LES JOURS DE REPOS ET LE MAINTIEN DE LA REMUNERATION AU SEIN DE LA SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT PENDANT L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 05/05/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL A TITRE EXPERIMENTAL AU SEIN DE LA SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 09/02/2023
ACCORD RELATIF A LA GENERALISATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 25/05/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIETÉ DE BOURSE GILBERT DUPONT
ACCORD