Accords d'entreprise : Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, nca

Accord d'entreprise SFPMEI 14/02/2022
Projet d'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SITEL FRANCE 21/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SITEL FRANCE 02/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 08/03/2016DE SUBSTITUTION DU 08/03/2016RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIES 15/11/2021
AVENANT N° 1 À L’ACCORD DE RÉDUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er DÉCEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIES 30/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIES 30/05/2022
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 20/01/2020
AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 29 OCTOBRE 2004
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 24/04/2020
ACCORD SUR LES JOURS DE REPOS ET LE MAINTIEN DE LA REMUNERATION AU SEIN DE LA SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT PENDANT L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 05/05/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL A TITRE EXPERIMENTAL AU SEIN DE LA SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 09/02/2023
ACCORD RELATIF A LA GENERALISATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE BOURSE GILBERT DUPONT 25/05/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIETÉ DE BOURSE GILBERT DUPONT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES SERVICES FIDUCIAIRES 03/12/2025
ACCORD SUR ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 11/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD - AUGMENTATION DE SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 11/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE DU 20/01/2005
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 22/02/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CE DP & CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 30/05/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 25/10/2018
ACCORD D’ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 19/12/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE SODEXO PASS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 15/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRÉSENTANTS DU CSE DE LA SOCIETE SODEXO PASS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 03/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD AUGMENTATION DES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 03/01/2020
Protocole d'accord - Augmentation de salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 22/12/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME D’ASTREINTES AU SEIN DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO PASS FRANCE 17/12/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL SODEXO PASS FRANCE
ACCORD