Accords d'entreprise : Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, nca

Accord d'entreprise TRADITION SECURITIES AND FUTURES 18/03/2022
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRADITION SECURITIES AND FUTURES 18/07/2022
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TRADITION SECURITIES AND FUTURES 30/08/2022
Avenant 1 à l'accord collectif du 10/06/2014 formalisant le régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise TRADITION SECURITIES AND FUTURES 30/08/2022
Avenant 2 à l'accord collectif formalisant le régime de couverture santé des salariés de l'UES Tradition
ACCORD

Accord d'entreprise TRADITION SECURITIES AND FUTURES 16/05/2025
objectifs de correction et de progression de l'index égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TRADITION SECURITIES AND FUTURES 22/12/2025
Négociation obligatoire relative à la rémunération et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TSAF OTC 18/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COUVERTURE SANTE DES SALARIES DE L'UES TRADITION
ACCORD

Accord d'entreprise UBS SECURITIES FRANCE SA 21/06/2019
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL D'UBS SECURITIES (FRANCE) S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 29/06/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une flotte automobile au personnel du réseau commercial de la société UFIFRANCE PATRIMOINE
AVENANT

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 29/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BILAN DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE SUR LA QUALITE DE VIE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE E
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 29/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MANDAT DE JACQUES CAUSSANEL
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 31/01/2019
accord de méthode relatif à la négociation collective au sein d'ufifrance patrimoine
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 29/03/2019
NAO 2019 - Avenant 1 relatif au personnel administratif et au personnel commercial sedentaire
AVENANT

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 17/05/2019
accord d'entreprise relatif au statut collectif de la société ufifrance patrimoine
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 30/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 03/10/2019
Protocole d'accord préélectoral 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 15/11/2019
ACCORD RELATIF A LA COUVERTURE SANTE DES SALARIES DE LA SOCIETE UFIFRANCE PATRIMOINE
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 30/09/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE, SUR LA QUALITE DE VIE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 17/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 16/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES AMENAGEMENTS DE REMUNERATION DANS LE CADRE DE MESURES D'URGENCE LIEES A L'EPIDEMIE DE CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 22/05/2020
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 22 MAI 2020 RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE SUITE A L’ACCORD DU 16 AVRIL 2020
AVENANT

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 13/03/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 18/11/2020
ACCORD RELATIF A L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES, DE DUREE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE PATRIMOINE 25/03/2021
AVENANT A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE, SUR LA QUALITE DE VIE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONN
AVENANT