Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 10/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’INSERTION ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 28/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 28/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties de prévoyance complémentaire incapacité invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 13/07/2021
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE MUTUELLE AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 13/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE ORGANISANT LA TRANSPOSITION DE L ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE MUTUELLE AU SEIN DE L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 26/01/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 16/07/2020
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF AU PROJET OSER
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 19/07/2022
Protocole d'accord préélectoral relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 10/12/2020
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 29/01/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 18/02/2021
Accord relatif à l'élection des administrateurs salariés au conseil d'administration de la Maif en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 12/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité professionnelle à la MAIF
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 16/01/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 20/10/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE MUTUELLE AU SEIN DE L’ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 11/10/2023
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 26/04/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 14/06/2022
Accord relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 31/01/2024
Protocole d accord préélectoral relatif à l'élection des administrateurs salariés au conseil d administration de la maif 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 29/03/2024
Avenant n°1 à l'accord NAO 2024
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 19/07/2024
Protocole d'accord relatif au Comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 11/07/2024
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 29/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET DE L'INCLUSION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 24/01/2025
Avenant relatif à l'accord NAO au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 23/01/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE 15/06/2026
Accord relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical
ACCORD