Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLE APREVA 04/05/2018
Accord sur la mise en place du COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE APREVA 04/05/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE APREVA 07/05/2018
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL MEMBRES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE APREVA 07/03/2019
PV de cloture des NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE APREVA 21/03/2019
Avenant 1 à l'accord de mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE APREVA 21/02/2020
Accord relatif aux conditions d'accés et d'utilisation des NTIC par les instances représentatives du personnel au sein d'APréva mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE APREVA 11/03/2020
PV NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE APREVA 05/05/2020
Covid-19 : accord à durée déterminée de reprise d'activité sur site
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE APREVA 06/07/2020
Avenant n°1 à l'accord de reprise d'activité sur site
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 22/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 01/12/2020
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 03/12/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES MAF
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 14/04/2023
Accord collectif télétravail au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 29/11/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 02/12/2022
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS 11/10/2023
Accord sur les conditions et modalités de vote par voie electronique pour les élections des membres de la DUP du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE DE L EDUCATION 15/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE EN MATIERE DE PRISE DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION 14/05/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION 20/02/2020
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION 18/06/2020
Avenant n°1 - Accord UES MAE relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION 19/05/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION 11/06/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION 18/03/2021
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants des salariés aux Conseils d'Administration de la MAE Assurance et de la Mutuelle MAE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION 23/09/2021
Accord de méthode / avenant n°2
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION 12/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD