Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 27/12/2021
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise portant sur la prorogation des accords d'établissements en cours sur le périmètre de la Petite Enfance 44-72 et des établissements ARTA
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 27/12/2021
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la prorogation des accords d'établissements en cours sur le périmètre des établissements ALPHA
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 22/12/2022
Accord collectif relatif à l'harmonisation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 10/07/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 15/11/2023
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE L’INTEGRATION DES ETABLISSEMENTS Ex-HDD à VYV3 PDL AS
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 10/09/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 29/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA SUBROGATION ET AU DELAI DE CARENCE EN CAS D'ABSENCE POUR CAUSE DE MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 11/03/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR CERTAINES REMUNERATIONS COLLECTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 26/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 26/11/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 30/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 16/02/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur certaines rémunérations collectives, signé le 11/03/2021
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 27/02/2023
Avenant 1 à l'accord du 26/11/2021 portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 12/07/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 20/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA VALORISATION DE SALAIRE VIA L’ATTRIBUTION DE POINTS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 29/09/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION D'ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DES MDV, DE LA MFS, DE LA MFAM, DE L'UPSM ET D'HSSGO
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 18/11/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 01/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SOINS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 01/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 17/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION D'ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DES MDV, MFS, MFAM, UPSM ET HSSGO
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 17/06/2021
Un accord collectif relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 16/09/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 16/09/2021
UN PROCES-VERBAL PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 16/09/2021
UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL, AU DROIT SYNDICAL ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 09/06/2020
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX 15/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF D’ASTREINTE
ACCORD