Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise UNION MUTUALITE FRANCAISE AUDE 18/09/2019
PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALITE FRANCAISE AUDE 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES MUTUELLES DES ORGANISMES SOCIAUX ET SIMILAIRES 11/10/2019
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE 24/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE 22/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE 17/12/2020
AVENANT N° 1 RELATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 24 JUIN 2020
AVENANT

Accord d'entreprise UNION NATIONALE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE 15/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT TEMPORAIRE DU CADRE LÉGAL APPLICABLE AU CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE 24/03/2022
AVENANT N° 1 RELATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES DU 24 MARS 2022
AVENANT

Accord d'entreprise UNION POUR LA GESTION DES OEUVRES SOCIALES MUTUALISTES 12/03/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REG MUTUALITE FRANCAISE DE CORSE 09/01/2019
ACCORD PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIME OBLIGATOIRE PREVENTION SANTE 13/11/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIME OBLIGATOIRE PREVENTION SANTE 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF REVISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIME OBLIGATOIRE PREVENTION SANTE 13/11/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE MUTUALITE FRANCAISE HAUT DE FRANCE NORD PAS DE CALAIS PICARDIE 21/03/2025
Forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNITE FRATERNELLE DES REGIONS 03/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREFECTIORAL EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise URMFC 17/02/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise Union Régionale Mutualité Française Grand Est 17/12/2019
Un Accord relatif au télétravail applicable au personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise VIASANTE MUTUELLE 07/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VIASANTE MUTUELLE 05/12/2023
Accord collectif relatif au déploiement du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIASANTE MUTUELLE 05/12/2023
Avenant n°1 de prorogation à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et parcours professionnels (GEPP) du 24 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise VIASANTE Mutuelle 09/07/2020
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 18/08/2020
Accord collectif relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 18/08/2020
Procès-verbal d'accord partiel relatif aux NAO au titre de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 31/03/2020
Accord ponctuel sur la pose des congés
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 02/02/2023
Accord collectif relatif au versement de la Prime de Partage de la Valeur (PPV)
ACCORD