Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise VYV 3 06/03/2023
PV d'accord partiel relatif aux NAO au titre de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 06/03/2023
Avenant n°1 à l'accord sur le fonctionnement du dialogue social au sein de l'UES VYV3-VY3IT
AVENANT

Accord d'entreprise VYV 3 19/06/2023
Accord collectif relatif aux forfaits en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 19/06/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux impacts de l'utilisation des outils numériques sur le cadre de travail : télétravail et droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise VYV 3 02/10/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique et au périmètre des élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 02/09/2024
Accord collectif relatif au fonctionnement du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 01/04/2025
Procès-verbal portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE 22/02/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS PORTANT SUR LA QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 23/06/2022
Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 22/12/2022
ACCORD D’ADAPTATION SVFA/MFEL
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 22/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DES REMUNERATIONS EN CONVENTION COLLECTIVE DU 31 JANVIER 2000 (CCN MUTUALITE)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 14/05/2024
Accord collectif relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail (QVCT)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 09/07/2024
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 23/09/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CVL 12/11/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 27/11/2023
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 14/03/2024
Procès-verbal d'accord relatif aux NAO au titre de 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 31/01/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT N°94 : REVISION DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT N°86 DU 29/01/2013
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 18/04/2023
AVENANT ACCORD ENTREPRISE 93 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE DE VYV3 BOURGOGNE
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 27/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE N°103: DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOUTIEN AUX SALARIES EN SITUATION D'ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE PAR LE REGIME DE PREVOYANCE (SITUATION DITE "LONGUE MALADIE")
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 14/03/2024
Accord d'entreprise n°104 de substitution à la suite de la reprise de la FEDOSAD par VYV3 Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 03/07/2024
ACCORD ENTREPRISE 105 - DIALOGUE SOCIAL ET DROIT SYNDICAL A VYV3 BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 06/11/2024
Extension de la mesure salariale dite "SEGUR" aux personnels non encore couverts des établissements médico-sociaux de VYV3 Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 02/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE 107: CONTENU DE LA BDESE DE VYV3 BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 18/04/2025
Avenant à la convention collective 107_Actualisation des éléments de rémunération
AVENANT