Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise UNION REGIME OBLIGATOIRE PREVENTION SANTE 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF REVISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIME OBLIGATOIRE PREVENTION SANTE 13/11/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE MUTUALITE FRANCAISE HAUT DE FRANCE NORD PAS DE CALAIS PICARDIE 21/03/2025
Forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNITE FRATERNELLE DES REGIONS 03/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREFECTIORAL EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise URMFC 17/02/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise Union Régionale Mutualité Française Grand Est 17/12/2019
Un Accord relatif au télétravail applicable au personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise VIASANTE MUTUELLE 07/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VIASANTE MUTUELLE 05/12/2023
Accord collectif relatif au déploiement du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIASANTE MUTUELLE 05/12/2023
Avenant n°1 de prorogation à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et parcours professionnels (GEPP) du 24 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise VIASANTE Mutuelle 09/07/2020
ACCORD FORMALISANT LES RESULTATS DE LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 18/08/2020
Accord collectif relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 18/08/2020
Procès-verbal d'accord partiel relatif aux NAO au titre de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 31/03/2020
Accord ponctuel sur la pose des congés
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 02/02/2023
Accord collectif relatif au versement de la Prime de Partage de la Valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 06/03/2023
PV d'accord partiel relatif aux NAO au titre de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 06/03/2023
Avenant n°1 à l'accord sur le fonctionnement du dialogue social au sein de l'UES VYV3-VY3IT
AVENANT

Accord d'entreprise VYV 3 19/06/2023
Accord collectif relatif aux forfaits en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 19/06/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux impacts de l'utilisation des outils numériques sur le cadre de travail : télétravail et droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise VYV 3 02/10/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique et au périmètre des élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 02/09/2024
Accord collectif relatif au fonctionnement du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 01/04/2025
Procès-verbal portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE 22/02/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS PORTANT SUR LA QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 23/06/2022
Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 22/12/2022
ACCORD D’ADAPTATION SVFA/MFEL
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 22/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DES REMUNERATIONS EN CONVENTION COLLECTIVE DU 31 JANVIER 2000 (CCN MUTUALITE)
ACCORD