Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 30/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 18/01/2017 RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 10/12/2024
Accord d'entreprise d'adaptation suite à l'absorption de la Mutualité Française de la Dordogne par la Mutualité Française Limousine (qui deviendra la Mutualité Française Coeur d'Aquitaine (SSAM) dite "Vyv3 Coeur d'Aquitaine" à compter du 1er janvier 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 16/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE D’ADAPTATION SUITE A L’ABSORPTION DE LA MUTUALITE FRANCAISE DE LA VIENNE PAR LA MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE (QUI DEVIENDRA LA MUTUALITE FRANCAISE CŒUR D’AQUITAINE – SERVICES DE SOINS ET D’ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) DITE « VYV3
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 26/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement temporaire des avoirs du CET détenu par les salariés provenant de la Mutualité Française Vienne
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 26/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUITE AU TRANSFERT DES SALARIES DU SSIAD DE LA MFL DEVENUE VYV3 COEUR D'AQUITAINE VERS LE CENTRE D'ACTIVITE AUTONOME DE L'AIDE ET DU SOIN A DOMICILE DE LA MFL DEVENUE VYV3 COEUR D'AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 27/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE D FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE (MFL)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 25/04/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 20/06/2025
Accord relatif à la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 28/11/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 30/01/2026
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 15/06/2026
Accord d'entreprise de méthode conclu dans le cadre d'un projet de licenciement économique d'au moins dix salariés dans une même période de trente jours
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 26/05/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Régional de Concertation
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 20/12/2022
Accord d'entreprise référendaire relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 19/03/2024
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 08/01/2024
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA REPARTITION DES COTISATIONS FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 08/01/2024
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU DELAI DE CARENCE EN CAS D’ABSENCE POUR CAUSE DE MALADIE ET A LA SUBROGATION POUR LES TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 21/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 20/06/2024
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 20/06/2024
Accord collectif sur le télétravail au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 20/06/2024
Accord d’entreprise en faveur du dialogue social au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 27/01/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la prorogation du délai de survie provisoire des conventions et accords collectifs de travail mis en cause
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 10/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 10/07/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 10/07/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au maintien des conventions collectives applicables au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 18/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2025
ACCORD