Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 08/01/2024
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU DELAI DE CARENCE EN CAS D’ABSENCE POUR CAUSE DE MALADIE ET A LA SUBROGATION POUR LES TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 21/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 20/06/2024
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 20/06/2024
Accord collectif sur le télétravail au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 20/06/2024
Accord d’entreprise en faveur du dialogue social au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 27/01/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la prorogation du délai de survie provisoire des conventions et accords collectifs de travail mis en cause
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 10/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 10/07/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 10/07/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au maintien des conventions collectives applicables au sein de VYV3 Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 18/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 19/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 03/04/2020
Accord collectif relatif aux modalités des congés payés dand le cadre de l'épidémie de Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 30/06/2020
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la prorogation des accords d'établissements en cours sur le périmètre de la petite enfance 44-72 et des établissements ARTA
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 19/10/2020
Accord collectif relatif aux impacts de l'utilisation des outils numériques sur le cadre du travail : mise en place du télétravail et droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 08/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 29/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENTS EN COURS SUR LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS ALPHA
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 28/06/2021
AVENANT N2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENTS EN COURS SUR LE PERIMETRE DE LA PETITE ENFANCE 44-72 ET DES ETABLISSEMENTS ARTA
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 05/05/2022
Avenant à l'accord collectif relatif aux impacts de l'utilisation des outils numériques sur le cadre de travail : mise en place du télétravail et droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 27/12/2021
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise portant sur la prorogation des accords d'établissements en cours sur le périmètre de la Petite Enfance 44-72 et des établissements ARTA
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 27/12/2021
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la prorogation des accords d'établissements en cours sur le périmètre des établissements ALPHA
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 22/12/2022
Accord collectif relatif à l'harmonisation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 10/07/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 15/11/2023
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE L’INTEGRATION DES ETABLISSEMENTS Ex-HDD à VYV3 PDL AS
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 10/09/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE PERSONNES AGEES 29/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA SUBROGATION ET AU DELAI DE CARENCE EN CAS D'ABSENCE POUR CAUSE DE MALADIE
ACCORD