Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise VYV 3 01/04/2025
Procès-verbal portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE 22/02/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS PORTANT SUR LA QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 23/06/2022
Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 22/12/2022
ACCORD D’ADAPTATION SVFA/MFEL
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 22/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DES REMUNERATIONS EN CONVENTION COLLECTIVE DU 31 JANVIER 2000 (CCN MUTUALITE)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 14/05/2024
Accord collectif relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail (QVCT)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 09/07/2024
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CENTRE VAL DE LOIRE MUTUALITE FRANCAISE CENTRE VAL DE LOIRE SSAM 23/09/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VYV 3 CVL 12/11/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 27/11/2023
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 14/03/2024
Procès-verbal d'accord relatif aux NAO au titre de 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 31/01/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT N°94 : REVISION DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT N°86 DU 29/01/2013
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 18/04/2023
AVENANT ACCORD ENTREPRISE 93 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE DE VYV3 BOURGOGNE
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 27/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE N°103: DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOUTIEN AUX SALARIES EN SITUATION D'ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE PAR LE REGIME DE PREVOYANCE (SITUATION DITE "LONGUE MALADIE")
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 14/03/2024
Accord d'entreprise n°104 de substitution à la suite de la reprise de la FEDOSAD par VYV3 Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 03/07/2024
ACCORD ENTREPRISE 105 - DIALOGUE SOCIAL ET DROIT SYNDICAL A VYV3 BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 06/11/2024
Extension de la mesure salariale dite "SEGUR" aux personnels non encore couverts des établissements médico-sociaux de VYV3 Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 02/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE 107: CONTENU DE LA BDESE DE VYV3 BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 18/04/2025
Avenant à la convention collective 107_Actualisation des éléments de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 04/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE N°108: ACCORD DE METHODE VISANT A PRECISER LES MODALITES DE NEGOCIATION D'UN CHANGEMENT D'ENVIRONNEMENT CONVENTIONNEL A LA MFB SSAM
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE (MUTUALITE FRANCAISE BOURGUIGNONNE SSAM) 18/07/2022
Avenant n°113 Avenant à la Convention Collective du Travail à titulaires multiples du personnel des organismes mutualistes applicable à la Mutualité Française Bourguignonne SSAM (dite Vyv 3 Bourgogne) – portant sur l’actualisation des éléments de rémunéra
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE - MUTUALITE FRANCAISE BOURGUIGONNE SSAM 23/01/2024
Accord d'établissement 95 : Modification des dispositions conventionnelles relatives à la période d'essai des salariés indiciaires et des entreprises adaptées
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 18/10/2024
Accord d'entreprise à exécution instantanée relatif à l'augmentation salariale des salariés exerçant des postes "en tension" au sein des pôles Santé Autonomie et Soins Médicaux et de Réadaptation
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 30/12/2024
Avenant à l'accord du 12/04/2017 relatif aux frais de stationnement
AVENANT