Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise VYV3 14/03/2024
Procès-verbal d'accord relatif aux NAO au titre de 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 31/01/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT N°94 : REVISION DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT N°86 DU 29/01/2013
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 18/04/2023
AVENANT ACCORD ENTREPRISE 93 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE DE VYV3 BOURGOGNE
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 27/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE N°103: DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOUTIEN AUX SALARIES EN SITUATION D'ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE PAR LE REGIME DE PREVOYANCE (SITUATION DITE "LONGUE MALADIE")
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 14/03/2024
Accord d'entreprise n°104 de substitution à la suite de la reprise de la FEDOSAD par VYV3 Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 03/07/2024
ACCORD ENTREPRISE 105 - DIALOGUE SOCIAL ET DROIT SYNDICAL A VYV3 BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 06/11/2024
Extension de la mesure salariale dite "SEGUR" aux personnels non encore couverts des établissements médico-sociaux de VYV3 Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 02/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE 107: CONTENU DE LA BDESE DE VYV3 BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 18/04/2025
Avenant à la convention collective 107_Actualisation des éléments de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 04/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE N°108: ACCORD DE METHODE VISANT A PRECISER LES MODALITES DE NEGOCIATION D'UN CHANGEMENT D'ENVIRONNEMENT CONVENTIONNEL A LA MFB SSAM
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE (MUTUALITE FRANCAISE BOURGUIGNONNE SSAM) 18/07/2022
Avenant n°113 Avenant à la Convention Collective du Travail à titulaires multiples du personnel des organismes mutualistes applicable à la Mutualité Française Bourguignonne SSAM (dite Vyv 3 Bourgogne) – portant sur l’actualisation des éléments de rémunéra
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE - MUTUALITE FRANCAISE BOURGUIGONNE SSAM 23/01/2024
Accord d'établissement 95 : Modification des dispositions conventionnelles relatives à la période d'essai des salariés indiciaires et des entreprises adaptées
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 18/10/2024
Accord d'entreprise à exécution instantanée relatif à l'augmentation salariale des salariés exerçant des postes "en tension" au sein des pôles Santé Autonomie et Soins Médicaux et de Réadaptation
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 30/12/2024
Avenant à l'accord du 12/04/2017 relatif aux frais de stationnement
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 19/12/2024
Avenant n°1 à l'accord du 02/04/2024 relatif à la négociation obligatoire 2023-2025 : Rémunération (notamment les salaires effectifs) - Temps de travail - Partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 30/12/2024
AVENANT N° 2 A l’ACCORD DU 03/04/2009 RELATIF AU FINANCEMENT PAR L’EMPLOYEUR DES FRAIS DE TRANSPORT ENTRE LA RESIDENCE HABITUELLE ET LE LIEU DE TRAVAIL DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 30/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise de substitution relatif à l'aménagement du temps de travail du 15 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 30/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 18/01/2017 RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 10/12/2024
Accord d'entreprise d'adaptation suite à l'absorption de la Mutualité Française de la Dordogne par la Mutualité Française Limousine (qui deviendra la Mutualité Française Coeur d'Aquitaine (SSAM) dite "Vyv3 Coeur d'Aquitaine" à compter du 1er janvier 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 16/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE D’ADAPTATION SUITE A L’ABSORPTION DE LA MUTUALITE FRANCAISE DE LA VIENNE PAR LA MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE (QUI DEVIENDRA LA MUTUALITE FRANCAISE CŒUR D’AQUITAINE – SERVICES DE SOINS ET D’ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) DITE « VYV3
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 26/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement temporaire des avoirs du CET détenu par les salariés provenant de la Mutualité Française Vienne
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 26/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUITE AU TRANSFERT DES SALARIES DU SSIAD DE LA MFL DEVENUE VYV3 COEUR D'AQUITAINE VERS LE CENTRE D'ACTIVITE AUTONOME DE L'AIDE ET DU SOIN A DOMICILE DE LA MFL DEVENUE VYV3 COEUR D'AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 COEUR D'AQUITAINE- MUTUALITE FRANCAISE COEUR D'AQUITAINE SSAM 27/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE D FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE (MFL)
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 25/04/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD