Accords d'entreprise : Autres assurances

UNION MUTUALISTE ENFANCE FAMILLE HANDICAP SOINS

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE ENFANCE FAMILLE HANDICAP SOINS 13/09/2019
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENTS EN COURS SUR LE PERIMETRE DE LA PETITE ENFANCE 44-72 ET DES ETABLISSEMENTS ARTA
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE ENFANCE FAMILLE HANDICAP SOINS 13/09/2019
ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE DE L'UM EFHS PDL
ACCORD

UNION MUTUALISTE GENERALE PREVOYANCE

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE GENERALE PREVOYANCE 26/03/2018
Négotiation Annuelle Obligatoire
ACCORD

UNION MUTUALISTE PROPARA

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE PROPARA 22/12/2020
l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE PROPARA 21/10/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE PROPARA 19/07/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans le cadre des élections professionnelles au sein de l'Union Mutualiste Propara
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE PROPARA 29/10/2025
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée
ACCORD

UNION MUTUALISTE RESIDENCE CHATEAU POMEROL

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RESIDENCE CHATEAU POMEROL 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

UNION MUTUALISTE RETRAITE

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 29/12/2017
un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 21/12/2017
un accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 18/01/2018
un avenant n° 2 à l'accord du 8 avril 2015 instituant un système de garanties collectives de retraite supplémentaire obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 18/01/2018
un avenant n° 4 à l'accord du 20 juin 2007 portant règlement PEE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 18/01/2018
un avenant à l'accord du 3 février 2012 relatif au régime obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 18/01/2018
un avenant n° 2 à l'accord du 6 janvier 2012 instituant un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 18/01/2018
un accord NAO 2017 pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 30/01/2018
un accord d'adaptation des règles de la négociation obligatoire (égalité)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 25/09/2018
un accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des IRP, au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE RETRAITE 06/09/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du 26 décembre 2013
AVENANT

UNION MUTUALITE FRANCAISE ALSACE

Accord d'entreprise UNION MUTUALITE FRANCAISE ALSACE 22/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA MUTUALITE FRANCAISE ALSACE SSAM
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALITE FRANCAISE ALSACE 22/01/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALITE FRANCAISE ALSACE 19/07/2019
Avenant de l'accord relatif à l'égalité hommes femmes
AVENANT

Accord d'entreprise UNION MUTUALITE FRANCAISE ALSACE 19/07/2019
Accord relatif à la mise en place d'un service d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise UNION MUTUALITE FRANCAISE ALSACE 08/01/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas