Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 26/06/2026
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 15/09/2026
Protocole d'accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (Exercices du 01/01/2027 au 31/12/2030)
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE 07/11/2023
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 14/06/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 12/07/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 20/09/2019
Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 18/05/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 08/07/2021
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 21/06/2023
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 14/04/2025
Avenant de révision de l'accord collectif relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TUTELAIRE 09/12/2021
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TUTELAIRE 06/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la semaine de 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise TUTELAIRE 06/12/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Tutelaire 12/12/2023
negociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 20/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 20/06/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 21/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERSONNEL SOIGNANT DES CENTRES DE SOINS, DE L'HAD ET DE LA FILIERE HEBERGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 01/10/2019
RECONNAISSANCE UES
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 15/10/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'UES UDSMA - UDSMA SAD - E Formation
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 06/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 14/12/2021
Accord relatif à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 01/06/2018
Accord aménageant la solidarité du personnel par le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 01/07/2021
Accord sur les forfaits jours chez les chirurgiens-dentistes et les médecins
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 01/06/2021
Accord d'entreprise relatif au taux de majoration du compteur de modulation excédentaire de fin d'année pour les salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 01/06/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de sujétion HAD
ACCORD