Accords d'entreprise : Autres assurances

UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT BLANC

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT BLANC 09/03/2026
avenant à l'accord collectif régime de prévoyance des chirurgiens-dentistes et des médecins
AVENANT

UNION DES MUTUELLES DE FRANCE SAVOIE

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE SAVOIE 30/01/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE SAVOIE 04/05/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE SAVOIE 27/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS TRAVAILLES POUR CERTAINS SALARIES DE L’ENTREPRISE
ACCORD

UNION DES SERVICES ET BIENS MEDICAUX MUTUALISTES DES PAYS DE LA LOIRE

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES ET BIENS MEDICAUX MUTUALISTES DES PAYS DE LA LOIRE 23/04/2020
Un accord collectif relatif aux modalités des congés payés dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES ET BIENS MEDICAUX MUTUALISTES DES PAYS DE LA LOIRE 09/06/2020
Un accord collectif relatif au développement du dialogue social, au droit syndical et à la mise en place du CSE
ACCORD

UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 31/12/2020
Accord de substitution sur le statut collectif des salariés de l'Union des Services Mutualistes de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 15/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime transport pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif au temps partiel des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif au Temps Choisi
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 21/01/2022
Accord d'entreprise relatif au droit a la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 29/04/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 29/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime transport pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 25/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 01/02/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un Compte Épargne Temps (CET) pour les salariés de VYV³ Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 05/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime transport pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 05/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 25/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la Prime transport pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 25/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 03/06/2024
Procès-verbal d'accord / désaccord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 28/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 27/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 01/06/2025
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VYV3 BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 10/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES MUTUALISTES DE BRETAGNE 17/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ENTREPRISE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas