Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 25/06/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 04/07/2019
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 28/02/2020
avenant a accord relatif au régime obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 29/11/2019
Modalités d'organisation des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 29/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 30/06/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 30/10/2020
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les modalités d'organisation des entretiens professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 20/11/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 04/03/2021
Accord relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SPHERIA VAL DE FRANCE ACTIONS 15/06/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STE THELEM ASSURANCES 06/09/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 19/12/2018
Accord collectif relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 19/12/2018
Accord collectif relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 21/01/2019
Accord collectif relatif à la répartition des cotisations retraite complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 21/01/2019
Accord collectif relatif à la répartition des cotisations retraite complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 28/06/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2019 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 04/05/2020
ACCORD COLLECTIF D’EGALITE ET DE SOLIDARITE FACE A LA CRISE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 30/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une couverture complémentaire santé signe le 11/12/1998 - A compter du 01/01/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 08/01/2020
Accord collectif relatif à la politique salariale au titre de l'année 2020 dans le cadre de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 04/11/2020
Accord collectif relatif aux conditions d'exercice du télétravail face a la crise du covid-19 - Période du 04/11/2020 au 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE 04/11/2020
Accord de transition relatif à l'intégration des salariés SOM au sein d'Harmonie Mutuelle - Période du 01/01/2021 au 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-OUEST MUTUALITE - SOM 22/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE REPRESENTATION DU PERSONNEL JUSQU'AU 30 06 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR ASSURANCES 15/03/2018
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR ASSURANCES 27/06/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR ASSURANCES 21/03/2019
un accord de Négociation annuelle sur la rémunération
ACCORD