Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise UMT-MUTUALITE TERRES D'OC 08/11/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise UMT-MUTUALITE TERRES D'OC 10/09/2020
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au CSE du 08/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise UMT-MUTUALITE TERRES D'OC 14/09/2020
Accord collectif relatif au télétravail à titre expérimental
ACCORD

Accord d'entreprise UMT-MUTUALITE TERRES D'OC 14/09/2020
Accord collectif relatif aux aménagements de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise UMT-MUTUALITE TERRES D'OC 07/11/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UMT-MUTUALITE TERRES D'OC 04/06/2021
Accord Collectif relatif à la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UMT-MUTUALITE TERRES D'OC 04/06/2021
Accord collectif sur la durée du temps de travail des salariés non cadres relevant de la convention Mutualité
ACCORD

Accord d'entreprise UMT-Mutualité Terres d'Oc 14/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise UNALIS MUTUELLES 25/02/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UNIMUTUELLES LES MUTUELLES DE PAYS 19/11/2019
UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GESTION DU RESEAU DES MUTUELLES DE FRANCE 20/12/2017
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GESTION DU RESEAU DES MUTUELLES DE FRANCE 19/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA REMUNERATION RELEVANT DE LA CCN MUTUALITE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES M 14/01/2020
accord collectif triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES M 17/01/2019
Accord relatif à l'exercice du droit à la déconnexion et au bon usage des outils numériques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L ETRE 04/12/2020
Avenant n° 2 à l'Accord sur la reconnaissance de l'existence d'une UES ENTIS
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L ETRE 12/04/2021
Accord Collectif Covid-19 UES ENTIS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L ETRE 03/02/2022
Accord NAO UES ENTIS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L ETRE 15/02/2022
Accord Collectif Moyens de Communication CSE-OS UES ENTIS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L ETRE 15/04/2022
Accord Télétravail UES ENTIS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L ETRE 16/06/2022
Accord collectif de mise disposition de salariés auprès des organisations syndicales au sein de l'UES ENTIS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L ETRE 01/03/2023
Accord Collectif Egalité Professionnelle 2023-2025 UES ENTIS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L ETRE 01/03/2023
Accord Collectif NAO 2023 UES ENTIS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L ETRE 29/06/2023
Accord Collectif de l’UES ENTIS sur la mise en œuvre du vote électronique pour les élections du CSE et des Représentants Salaries aux Conseils d’Administration
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GROUPE MUTUALISTE ENTIS LES MUTUELLES DE L'ETRE 03/04/2020
ACCORD COLLECTIF COVID-19 UES ENTIS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE DUNKERQUE 01/11/2019
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD