Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 08/11/2024
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l’exercice 2025
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 01/12/2025
Protocole d'accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 09/12/2025
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l’exercice 2026
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 29/01/2026
Avenant au protocole d'accord concernant la Négociation Annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'exercice 2026
AVENANT

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 14/06/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 12/07/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 20/09/2019
Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 18/05/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 08/07/2021
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOKIO MARINE EUROPE S.A. 21/06/2023
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TUTELAIRE 09/12/2021
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TUTELAIRE 06/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la semaine de 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise TUTELAIRE 06/12/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Tutelaire 12/12/2023
negociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 20/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 20/06/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 21/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERSONNEL SOIGNANT DES CENTRES DE SOINS, DE L'HAD ET DE LA FILIERE HEBERGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 01/10/2019
RECONNAISSANCE UES
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 15/10/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'UES UDSMA - UDSMA SAD - E Formation
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 06/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MFA 14/12/2021
Accord relatif à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 01/06/2018
Accord aménageant la solidarité du personnel par le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 01/07/2021
Accord sur les forfaits jours chez les chirurgiens-dentistes et les médecins
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 01/06/2021
Accord d'entreprise relatif au taux de majoration du compteur de modulation excédentaire de fin d'année pour les salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 01/06/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de sujétion HAD
ACCORD