Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 29/05/2020
Négociation annuelle obligatoire sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 29/05/2020
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 06/07/2021
Accord collectif relatif aux périodes d'astreinte à durée Indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 08/06/2021
Avenant n°8 accord sur le temps de travail signé le 6 janvier 2005
AVENANT

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 22/12/2020
Avenant à l'accord sur le temps de travail signé le 6 janvier 2005
AVENANT

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 31/03/2021
Accord NAO sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 10/09/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif au CSE et à l'exercice du droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES 23/12/2020
Accord télétravail à durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 24/10/2022
Avenant n°1 accord sur le temps de travail signé le 8 septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 24/10/2022
Avenant n°10 Accord sur le temps de travail signé le 6 janvier 2005
AVENANT

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 08/09/2022
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 08/09/2022
Accord relatif à la classification et système de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 06/12/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 06/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE SUR-COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 06/12/2022
ACCORD RELATIF A LA SURCOMPLÉMENTAIRE SANTÉ
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 06/12/2022
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE, AUX CONDITIONS DE TRAVAIL & LA DIVERSITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 09/03/2023
Négociation annuelle obligatoire temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 14/03/2023
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 30/03/2023
Accord relatif au comité social et économique et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 20/02/2024
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 20/02/2024
Négociation annuelle obligatoire sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 05/08/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'un régime surcomplémentaire prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 05/08/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la complémentaire et surcomplémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 24/01/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 04/02/2025
Accord Relatif Au Recours Au Vote Electronique
ACCORD