Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 04/02/2025
Accord d'Entreprise sur la Délimitation du Périmètre CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 23/12/2025
Accord relatif à la qualité de vie, aux conditions de travail et la diversité
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 23/12/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place d'un régime de surcomplémentaire prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 23/12/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la complémentaire et surcomplémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 03/02/2026
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 11/02/2026
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers (GEPPMM)
ACCORD

Accord d'entreprise SMACL ASSURANCES SA 16/07/2026
Accord relatif à la rémunération et à la classification
ACCORD

Accord d'entreprise SMATIS FRANCE 19/10/2023
ACCORD EN VUE DE L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SO'LYON MUTUELLE 19/03/2019
Accord d'entreprise portant sur l'octroi d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SO'LYON MUTUELLE 16/12/2025
Avenant N°2 portant révision de l'accord collectif d'adaptation de la convention collective de la mutualité du 6 avril 2005 et de son avenant n°1 du 18 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ASSURANCE MUTUELLE ARMEMENT PECHE 28/05/2021
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE 25/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE 2025 EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE 25/11/2025
avenant n°3 à l'accord sur les horaires variables de 2007
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE 25/11/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL du 8 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE 03/12/2025
avenant n°5 à l'accord d'entreprise mutuelle 2014 du 20 décembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 19/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN DU GROUPE SMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 28/09/2018
Avenant N°2 portant sur la révision de l'accord sur le dialogue social et l'exercice du droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 29/01/2018
NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 04/05/2018
Accord collectif relatif à la mise en place d'un comité d'entreprise Européen
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 26/07/2018
Accord relatit à la santé et à la qualité de vie au travil au sein du groupe SMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 28/09/2018
Avanant N°1 portant sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 30/01/2019
Accord de méthode d’information et de consultation des partenaires sociaux au sein de l’UES SMA Avenant N°2
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 26/09/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein du Groupe SMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 30/11/2020
Accord sur l'égalité professionnelle, la mixité et la diversité au sein du Groupe SMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 06/01/2021
Avenant N°1 à l'accord relatif à la GPEC et la formation professionnelle
AVENANT